Codes de loi français

Article Annexe

Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement). 33. 2 BA Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel d'instruments et appareils

Article ANNEXE I b

détail d'exécution ou d'un schéma S4. 3 : Les documents d'exécution des ouvrages Identifier les informations d'un plan d'exécution d'un ouvrage simple en béton armé S3. 4 : Les techniques de relevé d'ouvrages Utiliser les techniques simples et les appareils

Article Annexe

Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement) 33. 2AF 1,30 Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel d'instruments et appareils

Article (suite)

) ; - sur initiative du pilote en cas de force majeure liée aux conditions météorologiques ne lui permettant pas de respecter la règle générale ou de prendre de l'altitude en vue de son passage en vol contrôlé. (2) Les missions d'entraînement des appareils

Article Annexe

Véhicules L'usage de tous appareils de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, haut-parleurs, etc.), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si leur emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents

Article 223 a-II-2/10

Le autres appareils qui traitent automatiquement les liquides inflammables, comme par exemple le purificateurs de combustible liquide, qui doivent, chaque fois que cela est possible en pratique, être installé dans un local spécial réservé aux purificateurs

Article Liste n° 3

Strasbourg-Hautepierre Bas-Rhin Cette hélistation est réservée : Seuls seront autorisés à utiliser l'hélistation les appareils civils ou militaires accomplissant une mission en relation avec l'activité ou les besoins de l'hôpital.

Article Annexe IV

réception des produits C1.3 Appliquer les règles d’hygiène et prévenir les risques professionnels C2.1 Réceptionner les produits livrés C2.2 Stocker les produits et suivre les stocks C3.1 Vérifier les produits C3.2 Vérifier le fonctionnement des appareils

Article Annexe 2

pré-opératoire et recueil de consentement d'un geste invasif diagnostique ou thérapeutique 240 hospitalisation sans consentement 241 gestion du sevrage alcoolique contraint 242 gestion du sevrage tabagique contraint 243 mise en place et suivi d’un appareil

Article Annexe I

S1.5 Moyens d'élaboration du projet Données du cahier des charges Identifier les données et les contraintes du cahier des charges S1.6 Sciences appliquées à la profession S1.6.1 Biologie appliquée Présenter la structure d'un être vivant (appareils

Article Annexe I (suite)

S.3.2.8 - Les éléments de confort et l'électronique embarquée 2 Les appareils. Leurs fonctions, leur influence sur le confort et la conduite du véhicule. 3 Le livret d'utilisation de l'appareil.

LEGIARTI000048568965

, non associées à une affection cardiaque ou générale identifiée, se corrigeant à l'effort (et/ou après tests pharmacologiques) en fonction de la cause et de la tolérance ; G 1 à 3 - sinusales, intrinsèques par dysfonction sinusale chronique, appareillées

Article 5

jusqu'auquel ils la conservent lorsqu'ils sont, par suite d'infirmité ou de maladie chronique, dans l'impossibilité permanente d'exercer une activité rémunératrice ; - article 8, I, quatrième alinéa, pour les mots : dans les cas suivants... d'un appareil

Article Annexe 4

-la hauteur du local sous plafond ou sous faîtage ; Elle doit également comporter, pour ce qui concerne les appareils installés : -le volume minimal d'air brassé par heure ou taux de brassage (en m 3 2 Cette note de dimensionnement comporte une référence

Article Annexe Ia

électriques sont : - d'effectuer les travaux de préparation de chantier, - de réaliser des travaux de pose et de dépose, - d'armer des supports*, - de dérouler, de régler, d'ancrer des câbles, - de connecter les câbles entre eux ou aux différents appareils

Article Annexe I

Moyens de lutte contre l'incendie L'installation dispose de moyens de lutte contre l'incendie adaptés aux risques, notamment d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux par exemple) publics ou privés dont un implanté à 200 mètres au plus

Article Annexe V

verbale et écrite ; • · application des pratiques de médiation ; • · restitution des consignes générales et du plan du site ; • · repérage des points à surveiller et des moyens techniques ; • · utilisation des modes et des limites d'emploi des appareils

Article Annexe Ia

Avec l'amélioration rapide des performances des outils numériques (ordinateur, imprimante, appareil photographique), jointe à la baisse constante de leurs prix et surtout avec la concurrence des grands laboratoires ayant un portail sur internet, le grand

Article Annexe II

National Fire Protection Association ", " Traité pratique de sécurité incendie " Application Exercice de sortie d'un local enfumé par des fumées odorantes froides et non toxiques 2 h00 Remarque Les exercices sont à réaliser sans appareil

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

public de communications électroniques pour transmettre, traiter ou recevoir des informations ; dans les deux cas, direct ou indirect, la connexion peut être établie par fil, fibre optique ou voie électromagnétique ; une connexion est indirecte si un appareil