Fiche 3 " Dépenses de l'Etat : Rôle des acteurs dans le contrôle des coordonnées bancaires " du kit " Vigilance dans la lutte contre l'escroquerie aux virements frauduleux ".

Article Annexe I

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Moyens de lutte contre l'incendie A. B.

Article Annexe

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Le droit de la concurrence, facteur de régulation du marché Face aux pratiques des entreprises dans la lutte concurrentielle, les situations que le droit de la concurrence a pour fonction de traiter sont multiples.

Article Annexe I

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générale peut être actionné à partir d'au moins deux commandes positionnées : - pour la première, à proximité de l'appareil de distribution ; - pour la deuxième, à proximité de la commande manuelle doublant le dispositif de déclenchement automatique de lutte

Article (suite)

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SIGNAUX MANUELS D'URGENCE NORMALISÉS Les signaux manuels ci-après constituent le minimum nécessaire pour les communications d'urgence entre le commandant du service de sauvetage et de lutte contre les incendies d'aéronef (SLIA) du lieu de l'incident/les

Article Annexe II

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implique le recours à un ensemble de techniques en synergie (diversification des cultures et allongement des rotations, cultures associées, implantation d'infrastructures agroécologiques, maintien ou réintroduction de prairies extensives, agroforesterie, lutte

Article Annexe II - II. Maquette 15

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compétences ; - apprendre à intégrer la promotion de la santé dans sa pratique professionnelle ; - apprendre à intégrer l'enjeu de la prévention quaternaire et la juste prescription et des actes, notamment dans le champ des maladies infectieuses et la lutte

Article Annexe I

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réglementation en vigueur, à prélever de l'eau brute dans : ― le bassin Célestin, alimenté par le Rhône ; Une partie de cette eau est traitée afin d'être utilisée pour les besoins sanitaires et industriels des installations du site de Marcoule et à la lutte

Article Annexe

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L'effectivité de l'exécution des peines, et plus particulièrement des peines d'emprisonnement ferme qui sanctionnent les faits les plus graves, est une composante essentielle de la politique pénale de lutte contre la délinquance et contre la récidive.

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

perçus par ce fonds au titre des actifs qu'il détient ; f) L'entité, le dispositif ou leur gestionnaire est soumis aux règles applicables aux fonds d'investissement dans l'Etat ou le territoire où il est établi ou géré, notamment celles relatives à la lutte

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les matériaux et autres composants d'équipements de protection individuelle susceptibles d'être en contact accidentel avec une flamme et ceux qui entrent dans la fabrication d'équipements de lutte contre le feu sont caractérisés par un degré d'ininflammabilité

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

A compter de l'entrée en vigueur sur le territoire de la République de la convention sur la lutte contre la corruption d'agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales, les sommes versées ou les avantages octroyés, directement

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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la bouteille ne contienne plus qu'un volume d'air de 200 litres. 2.1.3 Câble de sécurité 2.2 Appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence 2.2.1.2 Les appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence ne doivent pas être utilisés pour la lutte

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

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Des cannes doivent être prévues pour assurer la souplesse des opérations de lutte contre l'incendie et pour atteindre les zones qui ne peuvent l'être par les canons à mousse. 2.3.4. Soupapes d'isolement. 2.3.4.1.

Article Annexe (Sous-partie D)

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L'exploitant établit des procédures opérationnelles de départ et d'arrivée/d'approche appropriées pour chaque type d'appareil en tenant compte des conditions suivantes : a) L'opérateur veille à ce que la sécurité soit prioritaire par rapport à la lutte

Article 16

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au sens des articles L. 2122-1, L. 2122-5 ou L. 2122-9 du code du travail ou de l'article L. 221-1 du code général de la fonction publique, et par les organisations syndicales représentatives des magistrats de l'ordre judiciaire : a) En matière de lutte

LEGIARTI000017885279

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Coordination du travail gouvernemental 4 000 000 7 000 000 dont titre 2 4 000 000 4 000 000 Fonction publique 3 800 000 20 800 000 dont titre 2 800 000 800 000 Ecologie et développement durable 30 000 000 10 000 000 Prévention des risques et lutte

Article Annexe

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., Habitat rural et structures agraires en Basse Provence (1962). (7) Bulletin mensuel des syndicats agricoles Alpes et Provence (juin 1914). (8) Ministère de l'agriculture, service de la protection des végétaux, Mise au point d'une méthode pour la lutte

LEGIARTI000051600015

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Aérodromes : - 5000 ft/AMSL ; Les zones interdites dédiées à la lutte anti-drones ne sont pas représentées. D 12.10.4. Espaces aériens désignés - 5000 ft/AMSL ; 12.10.5. Renseignements pour l'approche à vue : D 12.10.6.3.

Article Annexe

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700 000 68 700 000 Intervention des services opérationnels 8 700 000 8 700 000 Coordination des moyens de secours 60 000 000 60 000 000 Solidarité, insertion et égalité des chances 437 981 936 437 981 936 140 189 488 140 184 467 Lutte

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