Il n'y a donc plus lieu de statuer sur les conclusions à fins de décharge de la SARL DMG. 3.

En ce qui concerne les conclusions aux fins de décharge : 2.

B A a demandé au tribunal administratif de Pau, d'une part, à titre principal, de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des suppléments d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquels

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme B... ont demandé au tribunal administratif d’Orléans de prononcer la décharge de la cotisation supplémentaire d’impôt sur

A..., représenté par Me Desnain, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de prononcer la décharge des suppléments d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquels il a été assujetti au

Sur les conclusions aux fins d'annulation, de décharge et de réformation : 2.

Sur les conclusions aux fins d'annulation, de décharge et de réformation : 2.

Sur les conclusions aux fins d'annulation, de décharge et de réformation : 2.

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de décharge : 2.

Sur les conclusions à fin de décharge : 2.

Sur les conclusions à fin de décharge : 2. Par un mémoire enregistré le 16 mai 2023, M. et Mme B ont déclaré se désister de leurs conclusions à fin de décharge. Ce désistement est pur et simple.

Sur les conclusions à fin de décharge : 2.

et déclare s'en remettre, pour le surplus, à la sagesse du tribunal.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 octobre 2021, M. et Mme D A C, représentés par Me Isaia, demandent au tribunal : 1°) à titre principal, de prononcer la décharge des suppléments

l'avis des sommes à payer faisant état du titre de recette n° 009201, bordereau n° 0654, émis le 24 novembre 2021, par le département du Loiret d'un montant de 3 600 625 euros ; 2°) de prononcer la décharge

Sur les conclusions aux fins d’annulation et de décharge : Par son mémoire enregistré le 30 octobre 2025, Mme A... a déclaré se désister de ses conclusions aux fins d’annulation du titre exécutoire

En premier lieu, par mémoire enregistré le 9 mars 2026, la SCI APM Kremlin 1 doit être regardée comme se désistant de ses conclusions à fin de décharge. Ce désistement est pur et simple.

Par un mémoire, enregistré le 26 mars 2025, la société Hôtel Lille Englos déclare se désister purement et simplement de ses seules conclusions à fin de décharge de la requête.

Par un mémoire, enregistré le 26 mars 2025, la société Hôtel Lille Englos déclare se désister purement et simplement de ses seules conclusions à fin de décharge de la requête.

Par un mémoire, enregistré le 4 avril 2025, la société Hôtel Lille Englos déclare se désister purement et simplement de ses seules conclusions à fin de décharge de la requête.