CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 010 résultats pour « simple assistance »
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EXTRAIT
Article Annexe I
Eau Les articles 5.1 à 5.9 ne sont pas applicables aux installations de stockage simple (sans emploi). 5.1.
LEGIARTI000043683576
n'est pas prévu expressément une transmission automatique à SNCF-R, l'ensemble des résultats des contrôles et inspections réalisés par l'organisme technique indépendant, ainsi que ses recommandations et avis sont accessibles à tout moment, et sur simple
Article Annexe Ia
- A2T4 : Réaliser les opérations de maintenance préventive de premier niveau 1) Situation de début Au cours des opérations de conduite, l'opérateur effectue aussi en autonomie un certain nombre d'opérations d'entretien et de maintenance préventive simples
Stockage en réservoirs enterrés ou sous talus Les réservoirs enterrés peuvent être simplement enfouis ou placés dans une fosse construite en béton ou maçonnerie.
LEGIARTI000024744027
Ainsi, même si les règles budgétaires gardent leur autonomie et leurs logiques propres, il doit exister des relations simples entre la comptabilité budgétaire, définie dans la loi organique comme l'enregistrement des encaissements et des décaissements
LEGIARTI000024751067
LEGIARTI000024751074
réalisation des travaux. 1.3 IMPACT DU CRITERE DU CONTROLE SUR LE PERIMETRE 1.3.1 Les biens en location- financement La présente norme s'applique aux biens détenus par l'Etat aux termes de contrats de location, autres que les contrats de location simple
Article ANNEXE
Il comporte un exposé de repères méthodologiques simples.
Article Annexe
L'assemblée générale est convoquée, sur l'initiative du président, ou en son nom, du secrétaire général, par simple lettre contenant l'ordre du jour, quinze jours au moins avant la date fixée.
Article 223 a-II-1/15
NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B ET NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D D'UNE LONGUEUR INFERIEURE A 24 METRES : Les portes à glissières peuvent être : - soit à simple commande manuelle, - soit mues par des sources d'énergie en plus de la commande manuelle
donnant immédiatement ou à terme accès au capital, l'intermédiaire inscrit dans les conditions prévues à l'article L. 228-1 est tenu, dans un délai de dix jours ouvrables à compter de la demande, de révéler l'identité des propriétaires de ces titres sur simple
approche de précision de catégorie I de longueur inférieure ou égale à 2 400 m Sur les pistes avec approche de précision de catégorie I de longueur inférieure ou égale 2 400 m, ces marques comportent un codage de base : chaque paire étant formée d'un simple
La mise en œuvre de ces relations peut se réaliser, selon le choix des entreprises concernées, par la création d'une structure juridique spécifique ou un simple contrat.
Article Annexe 1
Les éléments qui suivent décrivent le contenu du SGS d'une infrastructure complexe (niveau 3 ou 4 dans l'analyse de risque de la fiche 2), et devront être adaptés pour des situations d'exploitation plus simples.
LEGIARTI000049821176
Cette limite n'étant fixée par aucun texte législatif ou réglementaire opposable, il est désormais simplement recommandé pour les créances d'un montant important de solliciter de la part du mandataire un acte authentique ; en cas de refus de sa part,
Ces messages peuvent notamment être : - un signal sonore simple (bip) ; - un message numérique ; - un message alphanumérique. Les caractéristiques de ces messages sont précisées au C.C.T.P.
La citoyenneté est alors la capacité construite à intervenir, ou même simplement à oser intervenir dans la cité. Cette dernière réponse peut être mise en œuvre au lycée aujourd'hui.
Décisions administratives individuelles relatives à l'administration pénitentiaire Code de procédure pénale (troisième partie : Décrets simples) 1 Affectation ou changement d'affectation des condamnés dans les établissements pour peine nationaux
Aucun bénéfice n'est imputé à un établissement stable du fait qu'il a simplement acheté des marchandises pour l'entreprise. 5.
LEGIARTI000024288567
Une étude de sécurité non clinique, ou essai de sécurité appelé simplement étude ci-après, consiste en une expérience ou en un ensemble d'expériences, au cours desquelles un élément d'essai est examiné en laboratoire ou dans l'environnement, en vue d'obtenir
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