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683 résultats pour « Éric LE COZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d83

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

IMPRESSIONS DT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Expéditions le : 19 JUILLET 2017 SELARL AROBASE AVOCATS Me Eric LE COZ T.G.I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be899851e0008f1e75a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Par courriers des 7 et 25 mai 2018, la Sarl Éric Turpin Immobilier a sollicité le règlement de ses honoraires par M. et Mme [W].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d295

Appel

4 novembre 2009

4 novembre 2009

Éric Z..., au titre de cette tierce personne.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdbe7ed40b6c008c83789dd

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Monsieur Éric X... a interjeté appel de ce jugement le 7 janvier 2018 et, à deux reprises, Le 12 janvier 2018.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100742

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

Éric X..., de Mme Pascale Y..., épouse X..., de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb08a0de54ff609f7ffc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

État descriptif de division et règlement de Co propriété.

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-149

transparence vie publique

5 mars 2025

5 mars 2025

1 Avis n° 2025-149 du 5 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Éric Ingargiola LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00339

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, d'AVOIR condamné la SAS VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT à rembourser à Pôle emploi les indemnités de chômage perçues par Éric

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d11424cdc6046d4718b11e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE VENDREDI 24/01/2025 PAR

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d11431cdc6046d4718b1fd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE VENDREDI 24/01/2025 PAR

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1a884cdc6046d4726ca79

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : Me Bruno THORRIGNAC Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 Copie à l'expert Copie au bureau des expertises TRIBUNAL DES

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d11417cdc6046d4718b075

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE VENDREDI 24/01/2025 PAR

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1140acdc6046d4718af8d

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE VENDREDI 24/01/2025 PAR

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d59a32cdc6046d4775860f

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Copie exécutoire : Me Éric FONTAINE Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92325

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Éric Z.... Par ordonnance du 26 décembre 2007, M. Éric Z...était renvoyé devant le tribunal correctionnel de Nîmes, des chefs d'abus de confiance, faux et usage de faux.

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00076_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

, le 13 mars 2013, la SARL Cap Éric Chantier Naval, ayant pour activité la réparation, l'entretien et la maintenance des bateaux de plaisance et enfin, le 24 juin 2013, la SARL Cap Éric voyage, exerçant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00605

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

que la convention de rupture dont une copie est versée aux débats, conclue le 12 mai 2009 n'a pas été homologuée par l'autorité administrative qui l'a reçue, non pas à l'issue du délai de rétractation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bd7

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

Éric Z... et de Mme Dulcey X...est issu Doryan Z..., né le 16 juillet 2000.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX03719_20220406

Admin. Appel

6 avril 2022

6 avril 2022

B A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10482

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

F... atteste de ce que « à partir du mois de décembre 2012 et au mois de janvier 2013, Éric X... n'avait plus d'activité ni de tâche à accomplir chez Brocade.

Source officielle

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