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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d83
19 juillet 2017
IMPRESSIONS DT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Expéditions le : 19 JUILLET 2017 SELARL AROBASE AVOCATS Me Eric LE COZ T.G.I.
1ère Chambre
66162be899851e0008f1e75a
9 avril 2024
Par courriers des 7 et 25 mai 2018, la Sarl Éric Turpin Immobilier a sollicité le règlement de ses honoraires par M. et Mme [W].
6253cb3dbd3db21cbdd8d295
4 novembre 2009
Éric Z..., au titre de cette tierce personne.
1ère Chambre D
5fdbe7ed40b6c008c83789dd
17 janvier 2019
Monsieur Éric X... a interjeté appel de ce jugement le 7 janvier 2018 et, à deux reprises, Le 12 janvier 2018.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100742
18 juin 2014
Éric X..., de Mme Pascale Y..., épouse X..., de M.
Pôle 5 - Chambre 9
6684eb08a0de54ff609f7ffc
2 juillet 2024
État descriptif de division et règlement de Co propriété.
Avis (agent)
HATVP:2025-A-149
5 mars 2025
1 Avis n° 2025-149 du 5 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Éric Ingargiola LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00339
12 février 2014
titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, d'AVOIR condamné la SAS VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT à rembourser à Pôle emploi les indemnités de chômage perçues par Éric
Référé vendredi salle 3
69d11424cdc6046d4718b11e
24 janvier 2025
Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE VENDREDI 24/01/2025 PAR
69d11431cdc6046d4718b1fd
69d1a884cdc6046d4726ca79
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : Me Bruno THORRIGNAC Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 Copie à l'expert Copie au bureau des expertises TRIBUNAL DES
69d11417cdc6046d4718b075
Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE VENDREDI 24/01/2025 PAR
69d1140acdc6046d4718af8d
69d59a32cdc6046d4775860f
17 octobre 2025
Copie exécutoire : Me Éric FONTAINE Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE
6253cd10bd3db21cbdd92325
25 novembre 2014
Éric Z.... Par ordonnance du 26 décembre 2007, M. Éric Z...était renvoyé devant le tribunal correctionnel de Nîmes, des chefs d'abus de confiance, faux et usage de faux.
7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00076_20220630
30 juin 2022
, le 13 mars 2013, la SARL Cap Éric Chantier Naval, ayant pour activité la réparation, l'entretien et la maintenance des bateaux de plaisance et enfin, le 24 juin 2013, la SARL Cap Éric voyage, exerçant
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00605
1 avril 2015
que la convention de rupture dont une copie est versée aux débats, conclue le 12 mai 2009 n'a pas été homologuée par l'autorité administrative qui l'a reçue, non pas à l'issue du délai de rétractation
6253cca0bd3db21cbdd90bd7
15 octobre 2013
Éric Z... et de Mme Dulcey X...est issu Doryan Z..., né le 16 juillet 2000.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03719_20220406
6 avril 2022
B A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre des
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10482
4 mai 2017
F... atteste de ce que « à partir du mois de décembre 2012 et au mois de janvier 2013, Éric X... n'avait plus d'activité ni de tâche à accomplir chez Brocade.
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