° RG 24/03101 N° Portalis DBVM-V-B7I-MMFC C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Adélaïde

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] N° RC 25/00193 Le 09 Octobre 2025 N° Minute : 25/ CC/SNR Copie exécutoire délivrée le : à Me Adélaïde FREIRE-MARQUES Dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE

Minute : 1ère Chambre Civile Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Adélaïde

/03032 N° Portalis DBVM-V-B7H-L53L C1 copie exécutoire délivrée le : à : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Adélaïde

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 août 2022, Mme C B es-qualité de tuteur de sa fille majeure, Mme A D, représentée par Me Freire Marques, demande au Tribunal : - d'annuler

SCP GARNIER - BAELE, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d'une part, DEFENDEURS Monsieur [Z] [X], demeurant [Adresse 1] Madame [P] [X], demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Adélaïde

N° RG 22/01069 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIXM N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXWAY AVOCATS Me Adélaïde

: Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI Me Adélaïde

LLOYD’S INSURANCE COMPANY Le : 03 Juillet 2025 Copie exécutoire et copie à : Me Adélaïde FREIRE-MARQUES la SCP M’BAREK AVOCAT Me Héloise QUINTIN-DURAND

décision, DEMANDERESSE : Madame [R] [H] épouse [F] [Adresse 11] [Localité 10] représentée par Maître Serge ALMODOVAR de la SELARL CABINET ALMODOVAR, avocats postulants au barreau de la Drôme, Maître Adélaïde

Portalis DBVM-V-B7D-J7IN N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT Me Adélaïde

MMA IARD, assureur de la Société CAVAGNA FRERES, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Adélaïde FREIRE-MARQUES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU S.A.S.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] N° RC 24/00257 Le 02 Janvier 2026 N° Minute : 26/ ES/SNR Copie exécutoire délivrée le : à Me Gautier ABRAM Me Adélaïde FREIRE-MARQUES Me Annick MARQUIER

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] N° RC 25/00661 Le : 06 Janvier 2026 N° Minute : O- /26 NH/SNR ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Copie exécutoire le à Me Adélaïde FREIRE-MARQUES

01980 - N° Portalis DBVM-V-B7B-I7NS PG Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Adélaïde

Monsieur [X] [M] né le 26 Septembre 1969 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] Madame [D] [P] épouse [M] née le 24 Février 1961 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Maître Adélaïde

Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU a, dans l'affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [E] [O] né le 15 Juin 1959 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Adélaïde

N° Portalis DBVM-V-B7C-JWIL FB/AA N° Minute : Copie Exécutoire délivrée le : la SCP MAGUET - RICOTTI & ASSOCIES Me Adélaïde

I] [O] épouse [F] née le 15 Avril 1976 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] Toutes deux représentées par Maître Alexia SADON de la SELAS AGIS, avocats au barreau de VIENNE substituée par Maître Adélaïde

LES AVENIERE, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Daniel CATALDI de la SELURL D’AVOCAT DANIEL CATALDI, avocats au barreau de CHAMBERY, postulant, et par Maître Adélaïde