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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
679874535b6b52f3e4a431cb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
° RG 24/03101 N° Portalis DBVM-V-B7I-MMFC C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Adélaïde
Source officielleChambre Civile
68f29634e97b8c1829961eb2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] N° RC 25/00193 Le 09 Octobre 2025 N° Minute : 25/ CC/SNR Copie exécutoire délivrée le : à Me Adélaïde FREIRE-MARQUES Dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE
Source officielle1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc7d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Minute : 1ère Chambre Civile Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Adélaïde
Source officielle1ere Chambre
6788a3c905b7378c3f0c529a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
/03032 N° Portalis DBVM-V-B7H-L53L C1 copie exécutoire délivrée le : à : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Adélaïde
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204928_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 août 2022, Mme C B es-qualité de tuteur de sa fille majeure, Mme A D, représentée par Me Freire Marques, demande au Tribunal : - d'annuler
Source officielleChambre Civile
68f2966ee97b8c18299621cb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
SCP GARNIER - BAELE, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d'une part, DEFENDEURS Monsieur [Z] [X], demeurant [Adresse 1] Madame [P] [X], demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Adélaïde
Source officielle2ème Chambre
659f95fb3328fa00087a251e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
N° RG 22/01069 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIXM N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXWAY AVOCATS Me Adélaïde
Source officielle1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc77
1 octobre 2024
1 octobre 2024
: Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI Me Adélaïde
Source officielleCh 10 REFERES
686843dc4965b5d9df3279e2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LLOYD’S INSURANCE COMPANY Le : 03 Juillet 2025 Copie exécutoire et copie à : Me Adélaïde FREIRE-MARQUES la SCP M’BAREK AVOCAT Me Héloise QUINTIN-DURAND
Source officielleCH1 Contentieux Général
6780502e9c3ba90f51dca01d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
décision, DEMANDERESSE : Madame [R] [H] épouse [F] [Adresse 11] [Localité 10] représentée par Maître Serge ALMODOVAR de la SELARL CABINET ALMODOVAR, avocats postulants au barreau de la Drôme, Maître Adélaïde
Source officielle2ème Chambre
627b556776c5d9057df80042
10 mai 2022
10 mai 2022
Portalis DBVM-V-B7D-J7IN N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT Me Adélaïde
Source officielleChambre Référés Civils
68e7a4d1033cf481c39a265f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MMA IARD, assureur de la Société CAVAGNA FRERES, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Adélaïde FREIRE-MARQUES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU S.A.S.
Source officielleChambre Civile
697b5d62cdc6046d471ba543
2 janvier 2026
2 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] N° RC 24/00257 Le 02 Janvier 2026 N° Minute : 26/ ES/SNR Copie exécutoire délivrée le : à Me Gautier ABRAM Me Adélaïde FREIRE-MARQUES Me Annick MARQUIER
Source officielleChambre Civile
697aae57cdc6046d470a4511
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] N° RC 25/00661 Le : 06 Janvier 2026 N° Minute : O- /26 NH/SNR ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Copie exécutoire le à Me Adélaïde FREIRE-MARQUES
Source officielleChambre Commerciale
5fca8d35c907c47fa8d88634
10 septembre 2020
10 septembre 2020
01980 - N° Portalis DBVM-V-B7B-I7NS PG Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Adélaïde
Source officielleChambre Référés Civils
68e7a511033cf481c39a3b16
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Monsieur [X] [M] né le 26 Septembre 1969 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] Madame [D] [P] épouse [M] née le 24 Février 1961 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Maître Adélaïde
Source officielleChambre Référés Civils
69694c13cdc6046d477152c8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU a, dans l'affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [E] [O] né le 15 Juin 1959 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Adélaïde
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fd9981e5c93fe8a0b17ebd1
7 janvier 2020
7 janvier 2020
N° Portalis DBVM-V-B7C-JWIL FB/AA N° Minute : Copie Exécutoire délivrée le : la SCP MAGUET - RICOTTI & ASSOCIES Me Adélaïde
Source officielleChambre Référés Civils
68ed50800da7cb996dc9eeae
9 octobre 2025
9 octobre 2025
I] [O] épouse [F] née le 15 Avril 1976 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] Toutes deux représentées par Maître Alexia SADON de la SELAS AGIS, avocats au barreau de VIENNE substituée par Maître Adélaïde
Source officielleC6-REFERES
69d5762ecdc6046d4772dbbf
7 avril 2026
7 avril 2026
LES AVENIERE, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Daniel CATALDI de la SELURL D’AVOCAT DANIEL CATALDI, avocats au barreau de CHAMBERY, postulant, et par Maître Adélaïde
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