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2 535 résultats pour « Aimino »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723b3cd5801467740d180

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 décembre 1997), que la société Bath, se prévalant de ses droits sur un modèle de "body" dénommé "Aikido

Source officielle

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CC

comm

613723cacd5801467740e357

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

pourvoi formé par la société Forasol, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1996 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 1ère section), au profit de la société Aifin

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271de

Cassation

16 novembre 2005

16 novembre 2005

bille dans la zone des voisins de zéro pouvait être artificiellement obtenue par une rotation du cylindre anormalement lente et la présence d'un joueur complice à proximité du cylindre, porteur d'un aimant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201027

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Le 11 mars 2015, vers 5h21, un échauffement de l'IRM a provoqué un échappement de l'hélium à l'extérieur de l'aimant, dénommé phénomène de quench, endommageant deux pièces de l'appareil, le « burst disk

Source officielle
CC

soc

6137250bcd5801467741a7f2

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

: Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 avril 2005), qu'avant d'être engagé définitivement le 2 août 1999 en qualité de commandant de bord par la société Star Ailines

Source officielle
CC

comm

61372306cd58014677404784

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

X..., agent commercial, les sociétés Prosimo et Exma (les sociétés), ont passé commande, le 18 mai 1989, auprès de la société de droit suisse Truninger de quatre électro-aimants qui ont été installés pour

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300502

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

de rejeter sa demande en reconnaissance d'une servitude de passage, alors « que le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; que l'acte du 4 juin 1885 prévoyait que « les aisines

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69e0a645cdc6046d476e4684

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Par jugement du 3 mars 2025, la société AIMANT A OPPORTUNITES est placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
CC

soc

6137237acd5801467740a475

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

des charges lourdes évoquée par le médecin du Travail constitue, bien évidemment, l'explication de ce qu'il a été contraint de maintenir les portes de la machine ouverte en raison de la puissance des aimants

Source officielle
CC

civ1

6137243dcd58014677413d99

Cassation

10 février 2004

10 février 2004

X... a, le 31 juillet 1989, fait l'acquisition d'une péniche et, par l'entremise du cabinet de courtage Assurances industrielles et commerciales (AIMCO), a reconduit la police d'assurance souscrite par

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f94

Cassation

5 janvier 2005

5 janvier 2005

période courant de juillet 2000 à août 2001 ; que les premiers faits sont situés en juillet 2000 à la Grande Motte où Jean X... a demandé à Marine d'enlever son slip pour lui faire "ce que les hommes aiment

Source officielle
CC

cr

6137257dcd5801467741e32e

Cassation

4 mai 1995

4 mai 1995

publicités ; ces publicités comportaient les termes suivants : "Paul et Marie X..., maîtres gastronomes - 24500 La Bastide-Eymet en Périgord", "découvrez la vraie saveur du foie gras comme nous l'aimons

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6879d5fa2db7cac9e5eb49ad

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La société Aiminus Patrimoine s'est opposée à cette demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd27

Appel

9 août 2012

9 août 2012

de Commerce de NOUMEA, statuant : 1) sur les demandes formées par la Société Générale Calédonienne de Banque dite SGCB à l'encontre Mr Benoît X..., en sa qualité de caution solidaire de la société AIRINOX

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

654b37d456298f8318387c22

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

[H], décédé, a vendu les locaux à la société Aiminus patrimoine.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2423222_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par suite, les conclusions à fin d’annulation de la société Aiminus Patrimoine sont devenues sans objet et il n’y a, dès lors, plus lieu d’y statuer.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

669ea32de2a18bd08ce44a34

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

AIMINUS PATRIMOINE ès-qualités de légataire universel de feu M.

Source officielle
TJ

Service des référés

66a3e930c63cd64a75c45456

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

La société Aiminus Patrimoine a constitué avocat le 17 juillet 2024. La cause a été entendue à l’audience du 22 juillet 2024.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a58b28919da7c4f179a111

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

AIMINUS PATRIMOINE C/ S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310416

Cassation

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Par déclaration du 21 mai 2024, la société Providence a formé un pourvoi à l'encontre de l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 7 mars 2024 dans un litige l'opposant à la société Aiminus patrimoine.

Source officielle