d'une maison individuelle située sur la Commune de SERRA DI FERRO, pour un montant de 127 880, 64 euros.

Par un mémoire, enregistré le 20 août 2025, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble 6/7 place Albert 1er, représenté par la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) d’avocats

Albert X...a loué à M.

Forno et Sergio Ferro     contre     Italie                         RAPPORT DE LA COMMISSION   (adopté le 8 juillet

né le 15 Décembre 1955 à MALLICOLO (VANUATU) Mme Albertine Y... épouse X... née le 28 août 1962 à SANTO (VANUATU) Tous deux demeurant....

Italy 11/11/2021 Stefano CERADINI 1962 Negrar di Valpolicella 26. 55996/21 Ferro v.

HT offert par la société Albert Besombes Moc Baril.

  Bertoni Alberto né/née en 1956 résidant à Ferno - Varèse   41.   Bertoni Arnaldo né/née en 1950 résidant à Ferno - Varèse   42.

Elle indique avoir buté sur une dalle mal scellée. Mme C a subi une fracture fermée de l'épaule gauche nécessitant une intervention chirurgicale le 2 juillet 2021.

C qui a été désigné dans le cadre d'une expertise portant sur les menuiseries des bâtiments du Gril Edouard Albert dénommé campus Pierre et Marie Curie, et à la désignation de M.

Le fioul s'est déversé sur la dalle de la cave ainsi qu'au pied des murs et a pollué ces supports. M.

BONO 1986 Brindisi Simone D’ANTONE 1984 Como Alfonso DE BLASIO 1986 Cicciano Felice DE LORENZO 1981 Policoro Dario DE MARCO 1986 Napoli Giovanni DE ROSA 1985 Fermo Giorgio DEMITRI 1985 Fermo Andrea DETTORI

POLIGNANO A MARE italienne Federico FANALI 1989 Montefiascone italienne Leandro FARAGLIA 1961 Rieti italienne Francesca FARISEI 1970 Viterbo italienne Sandro FEDERICI 1984 GENZANO DI ROMA italienne Alberto

xa0; Matteo AZZALE 1968   Luca BAGAGLINI 1965   Roberto BAIOCCO 1968   Angela BARTOLI 1969   Angelo BARTOLI 1974   Stefano BASEI 1964   Alessandro BEGGIATO 1974   Alberto

SAINT-ETIENNE 1ère Chambre Civile JUGEMENT DU 19 MAI 2026 ENTRE: Commune de [Localité 1] représentée par son maire en exercice siégeant en l’hôtel de ville [Adresse 1] représentée par Maître Albert

tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 novembre 2021 par lequel le maire de la commune de Bordeaux a délivré à E patrimoine un permis de construire pour surélever et ravaler un bâtiment situé 13 rue Albert

Alberto H...

J'ai refusé que le manitou rentre dans le bâtiment en cause parce que je ne savais pas si la dalle allait soutenir le poids de la machine. Il a donc été décidé par moi-même, M.