Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
6350e51f42150aadff23dd5e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Monsieur [V] [H] Représentant : Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen Monsieur [K] [H] Représentant : Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen Sas LEFEBVRE INDUSTRIE Représentant : Me Amandine
Source officielleChambre Sociale
671b35b12edfb0b58c05f07c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
représentée par Me Stéphane CAMPANARO de la SELARL CAMPANARO NOEL OHANIAN, avocat au barreau de l'EURE INTIMÉ : Monsieur [G] [V] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Amandine
Source officielleChambre Sociale
6868b284f73c18b33b338c25
4 juillet 2025
4 juillet 2025
] [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [M] [J] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Amandine
Source officielleChambre Sociale
662b4401fe25450008314cd2
25 avril 2024
25 avril 2024
GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Emilie BELS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [H] THIOMBANE TOURE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Amandine
Source officielleChambre Sociale
6349007363d497adffda42dc
13 octobre 2022
13 octobre 2022
la SCP VALLEE LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Anaëlle LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [G] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Amandine
Source officielleChambre Sociale
6349007a63d497adffda42f4
13 octobre 2022
13 octobre 2022
OCTOBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE HAVRE du 16 Octobre 2020 APPELANT : Monsieur [F] [E] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Amandine
Source officielle9e Chambre C
615e0dfdc25a97f0381f511f
7 mars 2014
7 mars 2014
du plan de la SARL 'LE FOURNIL D'AMANDINE' AGS - CGEA DE MARSEILLE - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : -Me Pascale ROBLOT DE COULANGE, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-8
6319868751eeae4f1309d040
7 septembre 2022
7 septembre 2022
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE C/ [E] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence DE SANTI Me Amandine WEBER Décision déférée
Source officielle3e chambre
634f9617b5afe5adfff28d8f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
rendu le 01 Décembre 2020 par le TJ de PONTOISE N° chambre : 1 N° RG : 17/01836 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL Me Amandine
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ec8b
26 mars 2003
26 mars 2003
Y... ; "aux motifs que Jennifer Z... avait évoqué le fait que la fille de Daniel Y..., Amandine Y..., âgée de quatorze ans comme étant née le 8 mai 1986 avait aussi été abusée par son père, sachant
Source officielleChambre 1-8
626a2ee571469e057d78999f
27 avril 2022
27 avril 2022
N° RG 19/04472 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD65P [K] [V] [H] [X] épouse [V] C/ [P] [R] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amandine
Source officiellecr
61372651cd58014677424a37
1 octobre 2003
1 octobre 2003
de l'été 2000 sur la personne d'Amandine X..., mineure de quinze ans par ascendant légitime ; 1 ) "alors qu'il n'existe aucun lien de connexité entre, d'une part, des crimes de viols commis de novembre
Source officielleChambre 1-8
6364ba50e405357f749ea591
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Il a effectué une seconde commande qui a été annulée et a engendré des frais de 10,73 euros.
Source officielleChambre 1-8
62c67babca9bf263790305ed
6 juillet 2022
6 juillet 2022
APPELANTS Monsieur [P] [K] né le 20 Mai 1977 à MARSEILLE (13), demeurant 339 Chemin du Vallon Saint Romain Villa les Amandiers 83690 SALERNES Madame [J] [N] épouse [K] née le 08 Septembre 1978
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00245
7 mars 2018
7 mars 2018
au paiement de dommages-intérêts ; "aux motifs que Mme Amandine Z..., Estelle A... et Marion B... ont déposé des mains courantes en avril 2014 pour dénoncer le harcèlement sexuel du prévenu ; que toutes
Source officiellecomm
613724cbcd580146774186fa
2 mai 2007
2 mai 2007
unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix -en-Provence, 28 octobre 2004), que le 1er février 1995, la Société générale (la banque) a conclu avec Mme X..., épouse Y..., une convention de compte courant
Source officielleciv3
613721fccd580146773f9468
8 décembre 1993
8 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Amandiers, dont le siège est ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
615e0b8ac25a97f0381f4a49
11 septembre 2014
11 septembre 2014
[C] a réalisé entre juillet 2010 et courant 2011 des travaux d'électricité importants dans l'ensemble des logements et de la résidence,pour la somme d'environ,13000€.
Source officielleChambre commerciale 3-2
687732e57032dd17d194ba1b
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre 1-8
653a0637d0451e8318d0e8fd
25 octobre 2023
25 octobre 2023
diomicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Me Thimothée JOLY, membre de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée et plaidant par Me Amandine
Source officiellePage 1 sur 3