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541 résultats pour « BAGLIONE Michèle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91355

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de RENNES et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître BAGLIONE

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

662015e0f05edb385fb2d998

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [U] [M], [D] [W] née le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Michèle

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

65e7739d79d7e316eba7baae

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [C], [W], [L], [Y] [J] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 9] (35) de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94904

Appel

11 mai 2020

11 mai 2020

Représentée par Me Michèle BAGLIONE-SIMON de la SELARL BAGLIONE, NGUYEN, DE MONCUIT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES NGUYEN, DE MONCUIT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c6b

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

G : 13/ 05596 Mme Aurélie Michèle Louisette Y... épouse X... C/ M. Ahmed X...

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

677d80a6b032d83cfd3e7be0

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [S] [N] [R] [O] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 11], demeurant [Adresse 9] - [Localité 7] représentée par Me Michèle

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

66a14885bfa4c7b1df1ae427

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

1 copie dossier le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [F] [C] [M] née le [Date naissance 6] 1974 à [Localité 10] demeurant [Adresse 9] [Localité 12] représentée par Me Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bcd

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

né le 06 Juin 1955 à MONT SAINT MARTIN (57) ... 11564 ARABIE SAOUDITE Représenté par Me Jean-Michel SOURDIN, Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉE : Madame Nathalie Y...épouse Z

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91201

Appel

18 février 2014

18 février 2014

née le 21 Juillet 1981 à AMFREVILLE LA MIVOIE (76920) ... 35500 VITRÉ Représentée par Me Michèle BAGLIONE-SIMON avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

65b40957753f879640d64238

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

extrait à la [7] 1 copie dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [X] [W] [M] née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d8

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

née le 14 Mai 1974 à SAINT LO ... 35500 BALAZE Représentée par Me Michèle BAGLIONE-SIMON, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 11960 du 26/ 12/ 2015

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92511

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

né le 28 Mars 1973 à VITRE (35500) ... 35450 LANDAVRAN Représenté par Me Michèle BAGLIONE-SIMON, avocat au barreau de RENNES EXPOSÉ DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a1

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

née le 29 Avril 1974 à LA GUERCHE DE BRETAGNE (35130) ... 35130 RANNEE Représentée par Me Michèle BAGLIONE-SIMON, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Rodolphe Y...

Source officielle
CA

6ème Chambre B

659e49c355379800088473d1

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [C], [K], [E], [A] [M] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 15] [Adresse 6] [Localité 16] Rep/assistant : Me Michèle

Source officielle
CC

cr

613725e2cd58014677421466

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 2000, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 3 000 francs d'amende, et a ordonné

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200857

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Michel X..., Mme Y..., tant en leur nom personnel qu'ès qualités, M. D... X... et M.

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f202

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 février 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de L'Essonne sous l'accusation d'homicide volontaire ;

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034cabc2f6fe0b55c5e14cf

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

En mai 2011, SMNR a cessé totalement d'acheter les graviers de Baglione.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6438f1f6a942a604f5e93262

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

BLACHERE ILLUMINATION, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME Nous, Michelle SALVAN, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
CA

3ème chambre A

69d5ebf7cdc6046d477bda08

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle

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