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90 résultats pour « Bruno PERRACHON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

668d7d9653e3bdd07785c574

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

PERRACHON de la SELARL CARNOT AVOCATS, avocats au barreau de LYON Monsieur [H] [Z] né le [Date naissance 3] 1935 à [Localité 10] (LIBAN), demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Bruno PERRACHON

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d6e2a18bd08ce40f0a

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 19/09453 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UK3J Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Bruno PERRACHON de la SELARL CARNOT

Source officielle
TJ

J.E.X

6635295ee4b5292aaa662427

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[Y] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Bruno PERRACHON de la SELARL CARNOT AVOCATS, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue de la formule

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f58ff1cdc6046d474bca7e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Hélène FLEURY BLACHIER [Adresse 2] et par Me Olivier DECOUR [Adresse 3] DEFENDEUR SASU CIBLEX FRANCE [Adresse 4] [Localité 2] comparant par le cabinet ACTIS AVOCATS [Adresse 5] [Localité 3] et par Me Bruno

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff291d9953d09165b38d7

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

CONCORDE, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Maître Bruno PERRACHON de la SELARL CARNOT AVOCATS, avocats au barreau de LYON DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d05b1dbbe3bae600324

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[O] [V] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Bruno PERRACHON de la SELARL CARNOT

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2559e460cd1e407cee

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Localité 6] DRU », prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 11] non comparante, représentée Maître Bruno PERRACHON

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66878ce205d6f7f678d491e2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'EHPAD « [8] »[Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df9f

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

assistée de Me ROBERT, avocat au barreau de AIN INTIME : Monsieur Jean Z... ... 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e423

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

née le 11 Novembre 1946 à LYON (69004) ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Bruno PERRACHON, avocat au barreau de LYON INTERVENANTE :

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1ba58162057dac663b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ayant son siège social 1 Avenue Konrad Adenauer - CIT de Roncq - BP 98 -59223 Roncq représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assistée de Me Bruno Perrachon de la SELARL Carnot Avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb1

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

barreau de L'AIN INTIMÉE : SCI LES HAUTS DE CHATILLON représentée par ses dirigeants légaux Lieudit Les Roux 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE assistée de Me Bruno

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

626a2f3971469e057d789a78

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

SIMONNEAU dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 4] avocat postulant : (SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON) Toque 938 avocat plaidant : Maître Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd94d99ae8e7535e15f811b

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

508 469 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Guillaume DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162da6cdda066944ee0e82e

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

ses représentants légaux, [Adresse 11] [Localité 4] représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL Cabinet SEVELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : W09, avocat postulant assistée de Me Bruno

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b2b32afd6229a4e58a3a61

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

02570 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VZJT Jugement du 25 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Rodolphe AUBOYER-TREUILLE de la SELAS BREMENS AVOCATS - 805 Maître Bruno

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d202162f5393e2eb44b15

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

EURASIA GLOBAL LOGISTIC [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Bruno PERRACHON de la SELARL CARNOT AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67061e64fde28ee420711410

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Localité 2] Représentée par Me Franck LOYAC substituant Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d66c25a97f0381f4d27

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL Cabinet SEVELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 Assistée de Me Bruno

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d0b405cdc6046d47123b52

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

est Zone Industrielle des Anzacs, BP 15, 62452 Bapaume cedex, prise en son établissement secondaire sis Garonor, Bâtiment 11, Cellule E F, 93600 Aulnay-sous-Bois Partie demanderesse : assistée de Me Bruno

Source officielle

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