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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9cf
6 mars 2008
6 mars 2008
I. des Cinq Chemins 56520 GUIDEL représentée par Me Céline PEREIRA de la SELARL DUBAULT-BIRI et Associés, Avocats au Barreau d'EVRY INTIMEE et appelante à titre incident : Madame Françoise
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00419_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mmes A B, Louis-Anne Mangiardi, Arlette Pussé, Martine Jean, Martine Falck, Céline Pereira Delgado, Ginette Valentin, et Martina Franceschetti
Source officielle1ère Chambre
627a0165dd6bd9057dc56cda
9 mai 2022
9 mai 2022
en date du 28 janvier 2022 - RG 22/00038 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 1244/22 RG N° : N° RG 22/00268 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5LZ APPELANTS : Monsieur [D] [B] Représentant : Me Rui Manuel PEREIRA
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3023701-3336741
16 février 2010
16 février 2010
Turquie (n o 22487/05) Pereira c.
Source officielle1ère Chambre
64faba240f624005e653f72a
4 septembre 2023
4 septembre 2023
D'APPEL DE NANCY 1ère Chambre ORDONNANCE D' INTERRUPTION n° 23/1763 N° RG 23/00572 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEPC APPELANT : L' AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Représentant : Me Rui Manuel PEREIRA
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3023546-3336569
16 février 2010
16 février 2010
Turkey (no. 22487/05) Pereira v.
Source officielle1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c706378f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
LOISEAU AUTOMOBILE Représentant : Me Rui manuel PEREIRA de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Madame [O] [K] Représentant : Me Raoul GOTTLICH de la SCP SCP D'AVOCATS RAOUL
Source officielle1ère Chambre
651e537ca81daa831884f545
2 octobre 2023
2 octobre 2023
01135 ORDONNANCE DE RADIATION ADMINISTRATIVE APRES INTERRUPTION n° 2040/23 N° RG 23/00572 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEPC APPELANT L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Représentant : Me Rui Manuel PEREIRA
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503385_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
L'offre de la société Armand Pereira, qui a candidaté pour le lot n°3 " plâtrerie- faux plafonds " a été rejetée le 5 mai 2025.
Source officiellesoc
61372398cd5801467740bd64
16 mai 2001
16 mai 2001
Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de l'Association d'aide familiale populaire et de l'Union tourangelle des associations générales pour l'aide
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01396
18 septembre 2013
18 septembre 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Castorama France Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR décidé que
Source officielleChambre 2
DTA_2300448_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sousa Pereira, rapporteure, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique.
Source officiellesoc
613723f5cd580146774106aa
15 mai 2002
15 mai 2002
Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de l'Association d'aide familiale populaire et de l'Union tourangèle des associations générales pour l'aide
Source officielle1ère Chambre
69f2e7e9cdc6046d470cc4dd
29 avril 2026
29 avril 2026
n° /2026 du 29 Avril 2026 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Jean-Louis FIRON, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile à la cour d'appel de NANCY, assisté de Céline
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63b7cc8e6b63637c907b78d8
5 janvier 2023
5 janvier 2023
IMMOJULES agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Céline ANDRE substituant Me Daniel GAUBOUR
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c17f
26 juin 2008
26 juin 2008
Céline X... épouse Y... C / Lionel Y...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6037246687ebd2be5cf57b00
2 juin 2015
2 juin 2015
Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Mars 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/16482 APPELANTE Mademoiselle [Q] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Céline
Source officielleChambre 2
DTA_2200048_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sousa Pereira, rapporteure, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique.
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008109013
15 février 2002
15 février 2002
Bernard POUSSIER, demeurant La Peleras à La Ferté-Macé (61600), M. Gérard RIEM, demeurant 5, rue Chanoine à La Ferté-Macé (61600), M.
Source officielleciv2
613721b9cd580146773f68b2
21 juillet 1992
21 juillet 1992
Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de M. C...
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