CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

22 résultats pour « CASTELLI MAURICE Magali »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 15 Mars 2005c/Monsieur B

6253c945bd3db21cbdd87ccc

Appel

10 octobre 2005

10 octobre 2005

Prévenu, appelant, intimé, Comparant, Assisté de Maître CASTELLI MAURICE Magali, avocat au barreau d'ORLEANS (au titre du service pénal) LE MINISTERE PUBLIC Appelant X... Na'ma, demeurant ...

Source officielle
CA

Comm.d'indemn.de la dét.

678b43bec6ad78dd9cf0d55a

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

avril 2024 - RG :23/1683 REQUERANT Monsieur [F] [O] [X], demeurant [Adresse 1] NON COMPARANT Représenté par Me Magalie CASTELLI MAURICE, avocat au barreau d'ORLEANS Demandeur suivant requête

Source officielle
CA

Comm.d'indemn.de la dét.

66235accaec0e60008fe99c5

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

CASTELLI MAURICE L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362e

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Expéditions le : 2 NOVEMBRE 2016 Me Magalie CASTELLI MAURICE Me Chloé BEAUFRETON T.G.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87eee

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

INSTANCE : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOURS en date du 04 Avril 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Mody X..., ... par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Magali

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcd4828bf9d42b6e30435

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

soins : Monsieur [K] [D] né le 14 Mai 1999 à [Localité 3] (GUYANE), détenu : Centre Pénitentiaire [Localité 4] [Localité 5], [Adresse 2] Actuellement hospitalisé Non comparant, représenté par Me Magalie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bccf428bf9d42b6e2ff6b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représenté DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [N] [D] né le 12 Septembre 1991 à [Localité 3] (GUINEE), demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé Comparant, assisté de Me Magalie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcd0e28bf9d42b6e300db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

00414 DEMANDEUR : MADAME LA PREFETE DU LOIRET, [Adresse 1], non comparante, non représentée DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [B] [R] né le 21 Avril 1971 à [Localité 4] (MAROC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcd9d28bf9d42b6e30919

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

comparant, non représenté DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [S] [Y] né le 13 Mai 1955 à ITALIE, demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé Comparant, assisté de Me Magalie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcda928bf9d42b6e309ba

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représenté DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Madame [W] [Z] née le 20 Avril 1997 à [Localité 5] (LOIRET), demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée Comparante, assistée de Me Magalie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bce1828bf9d42b6e31057

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représenté DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Madame [F] [D] née le 22 Février 1993 à [Localité 4] (LOIRET), demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée Comparante, assistée de Me Magalie

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

6a0e2f6fcdc6046d475d55fd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

------------- JUGEMENT DU 20 MAI 2026 N° RG 24/03880 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GUW6 PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Madame [K] [H] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] (MAROC

Source officielle
CA

CHAMBRE DES TAXES

63d22a7e9b3c8605deec1f50

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

le Bâtonnier de l'ordre des avocats de BLOIS dans la procédure en contestation d'honoraires d'avocat qui l'oppose à : Maître [N] [R] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Magalie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcd5528bf9d42b6e30506

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DBYV-W-B7J-HKFH Minute n° 25/00418 DEMANDEUR : Madame [M] [D] née le 28 Novembre 1979 à [Localité 2] (CHINE) actuellement en soins psychiatriques à l’EPSM Georges DAUMEZON absente, représentée par Me Magalie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcecb28bf9d42b6e31a9d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représenté DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Madame [L] [N] née le 27 Mars 1993 à [Localité 4] (YVELINES), demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée Comparante, assistée de Me Magalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949d7

Appel

20 août 2020

20 août 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 Me Magalie CASTELLI MAURICE la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No :

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef3adc5b777c909930cf

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Portalis DBVQ-V-B7F-FDIE [S] Association UDAF DE LA MARNE c/ [E] Formule exécutoire le : à : la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fd

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES à Me Dominique MARI Me Hugues LEROY SCP VERBEQUE COPIES à Philippe Y...

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c822cdc6046d479df568

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

immatriculée au RCS de Nîmes sous le numéro 580 201 127 dont le siège social est sis [Adresse 5] en sa qualité d’assureur du syndicat des copropriétaires suivant police n°5H0335955 représentée par Me Magalie

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

678832a5c21c0e53e790f83e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN, avocats au barreau d’ORLEANS DÉFENDEUR : Monsieur [F] [H] exerçant sous l’enseigne CHLAD’AUTO, Siret 910 377 142, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Magalie

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →