Carole, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Michèle A... et Gilles Y..., pour publicité

) ; que dans ces conditions, il peut être présumé que Carolle X... est fortement impliquée dans les intérêts de la sarl Carolle X... ; que la sarl Carolle X... est soumise au régime réel normal d'imposition

confirmé le jugement déféré qui aurait déclaré Jean X... seul responsable de l'accident mortel faisant l'objet des poursuites ; "aux motifs que l'enquête a permis d'établir qu'au moment des faits, Carole

défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'exercice d'un travail clandestin; "aux seuls motifs que, du 21 septembre au 2 octobre 1992, Carole

Carole, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Lucie Z... des chefs d'homicide involontaire

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 juin 2000), que la société RV a conclu avec la société Caroll

mis en examen devant la cour d'assises du Rhône pour avoir, au cours des années 1989, 1990 et 1991, par violence, contrainte ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Carole

-3, L. 454-1 et L. 452-5 du Code de la sécurité sociale et 475-1 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé à 324 057,18 euros le préjudice économique et financier de Carole

27 février 1995 ; que le 25 février 1999, a été conclu, par chacune d'elles, un contrat à durée indéterminée ; que le fonds de commerce de la société Sarazyn a été cédé le 21 juin 1999 à la société Carole

X... de son recours en contestation de la décision de la commission administrative l'omettant de la liste électorale de la commune de Latour de Carol, alors qu'il serait domicilié dans cette commune ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Carole Y..., épouse Z..., demeurant ... à Bonny-sur-Loire (Loiret),

L'association Carole moto club et l'assureur font grief à l'arrêt de fixer la perte de gains professionnels futurs de M.

(Gard) en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance d'Uzès, en matière électorale, au profit Mme Carole Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR,

unique de cassation, pris de la violation des articles 411-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l arrêt attaqué a renvoyé Carole

Carlo, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1998, qui a rejeté sa demande de confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

représentant légal de ses enfants mineurs Michel, Alain et Caroline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 26 février 1996, qui, après avoir relaxé Carole

. ; "et aux motifs propres que les faits commis sur les enfants Tiffany et Cécilia Y..., Manuella De Z... et Carole-Anne A... sont établis par les pièces de la procédure et ne sont d'ailleurs pas contestés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Cabrol frères, société anonyme, dont le siège

POMETAN, et les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CAROLL

Jean-François Y..., respectivement gérant de la société Univers Transport et responsable du parc routier de cette société, coupables d'homicide involontaire ; " aux motifs que l'accident dont fut victime Carole