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28 résultats pour « Cruse MASSOSSO »

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CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6688490f342d338c20d4fe79

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Demanderesse : Société LAFARGE GRANULATS OUEST 125 rue Robert Schuman 44800 SAINT-HERBLAIN Représentée par Maître Frédérique BELLET, avocate au barreau de PARIS, substituée par Maître Cruse MASSOSSO BENGA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668c331e894f7f4d2e0bbfa5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

W-B7G-Q265 Code NAC : 88L DEMANDEUR : S.A.S. [5] [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal [Localité 3] représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Cruse

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d1c21c0e53e7906d83

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2025 N° RG 23/01735 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XQVC DEMANDERESSE : Société [13] [Adresse 1] [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Cruse

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6791dffa1c87724b5e69d955

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

affaire : 88G Autres demandes contre un organisme APPELANTE FONDERIE DE [3] [Localité 34], sise [Adresse 38] représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Cruse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

678b43b5c6ad78dd9cf0d4c6

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Adresse 2] [Localité 4] dispensée de comparaître INTIMEE Société [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS, toque : C0881 substitué par Me Cruse

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab7a0de54ff609f7c3a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Institut Catholique de [Localité 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] représentée et plaidant par Me Cruse

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

670d729a64f81b1bb310fe6e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DB3R-W-B7F-WR2I N° Minute : 24/01317 AFFAIRE S.A.S. [5] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AISNE Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me MASSOSOT

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2201146_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

D A, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de Lamine A, Makoko A, Mohamed A et Zoumana A, ainsi que M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-243213

Admin. suprême

22 avril 2025

22 avril 2025

; » de quatre vidéos adressant des critiques à l’égard de supérieurs hiérarchiques au sein de l’armée au sujet notamment de la gestion de la problématique des suicides des militaires ainsi que de la crise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df95

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

En outre, une commission compte prorata, composée des lots 3 (société MAZZA), 11 (société PARE), 18 (société MARROCCO), et 20 (société BILON) a été mise en place dès le début du chantier.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67880a68c21c0e53e7907ba5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur et Madame [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître MAKOSSO Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond

Source officielle
CA

2ème Chambre

603edcae749a5e4934815095

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

Mme [Z] [B] née le [Date naissance 6] 1977 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 15] [Localité 2] Me [O] [G] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 1] SCP WILLY MAROCCO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6322c16ce2d0c6fcb0c3cb86

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

MVM agissant poursuites et diligences de son représentant légal en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Harry ORHON de la SELARL SELARL MAKOSSO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9db30cdc6046d47d927df

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

SELARL ROQUEFEUIL, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE SCCV BUSINESS PARK immatriculée au RCS de MEAUX sous le numéro 830 639 480 [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Lucien MAKOSSO

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0116JUD005934711

Admin. suprême

16 janvier 2020

16 janvier 2020

En l’affaire Magosso et Brindani c.

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209da

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

aux consignes de calme et de courtoisie qui leur étaient enseignées ; qu'en conséquence, les brutalités commises au cours de l'interpellation et des opérations de palpation et de menottage de Patrick Massot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdc3ca23d2fb9607032f3e2

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

En outre, la fin de l'année 2011 nous a réservé comme à la quasi-totalité des entreprises, tous secteurs confondus, une crise comme nous n'en avions jamais connu : concurrence accrue sur nos marchés, systématisation

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f103c09105db6c0568

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et ayant pour avocat plaidant Me Manolo-Henri

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Emilio ALFISI 1961 Palermo Massimo BIANCHI 1967 Livorno (LI) Luca PROCACCI 1969 ROMA Gaetano RUSSO 1969 CASAGIOVE (CE) Orsola D’ADDAMIO Recours introduit le 18/09/2019 (RG. 11544/2019)   Demande

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c20

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Seyed Massoud, - Y...

Source officielle

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