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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 3
678177916d34da2cbdcdb009
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Madame [M] [O] [W] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 9] (Union des Républiques Socialistes Soviétiques) [Adresse 7], [Adresse 14] [Localité 2] (RUSSIE) Représentée par Maître Elizabeth
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68aa6b85edc07d3453a2
2 avril 2025
2 avril 2025
SIDEXIA GLOBAL SERVICES [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Elizabeth MAGNET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 545 C/ INTIMÉ Monsieur [Z] [Y] Né le
Source officiellePremière Chambre
65b40b6d753f879640d679f8
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Paul YON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEUR : Monsieur [A] [P] [C] [E] né le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 14] (92) demeurant [Adresse 8] [Localité 10] représenté par Me Elizabeth
Source officielle16e chambre
6032ba3d60c1493126147c06
30 novembre 2017
30 novembre 2017
le 07 Janvier 2016 par le Tribunal de Grande Instance de Versailles N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 13/03870 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elizabeth
Source officielleChambre civile 1-5
68709b71123db6632de31638
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° RG : 24/01220 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.07.2025 à : Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES (618) Me Elizabeth
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb077603bf88a1884c97
17 octobre 2024
17 octobre 2024
la cour : Jugement rendu le 04 Octobre 2022 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 4 N° RG : 2019F00316 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elizabeth
Source officielleChambre civile 1-3
662b4408fe25450008314d4a
25 avril 2024
25 avril 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Mars 2022 par le TJ de Nanterre N° chambre : 2 N° RG : 19/07920 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elizabeth
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6960a06dcdc6046d47b65b93
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CPAM DES YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Avril 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 21/01269 Copies exécutoires délivrées à : Me Elizabeth
Source officiellechambre 1-10
69cf17bacdc6046d47ecaffc
10 avril 2025
10 avril 2025
RCS de [Localité 1] B 401194436 2) SAS GEXPERTISE, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de [Localité 1] B 508008984 Parties demanderesses : assistées de la SCP COBLENCE AVOCATS - Me Benjamin MAGNET
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c85dd7001754d61aaa0
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.C.I.
Source officielleREFERES 1ère Section
670d5c56ddfc18ec235b3aed
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.C.I.
Source officielleREFERES 1ère Section
670421d68d5cd4a8758fff44
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91faf
2 février 2015
2 février 2015
de nationalité Française née le 01 Janvier 1992 à TSARARANO (MAYOTTE), demeurant 1 allée Edouard MANET-87100 LIMOGES Non comparante, régulièrement convoquée.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01320_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
17 février 2020 par lesquelles le directeur du centre hospitalier de Denain a dénoncé les conventions du 7 août 2017 portant, d'une part, sur l'utilisation d'un appareil d'imagerie par résonnance magnétique
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb79f7
4 avril 2024
4 avril 2024
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Elisabeth
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02018_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
et les troubles neurologiques fonctionnels " et Mme B " effectue les transferts seule [qui] restent réalisables en autonomie ", ni par le rapport de février 2023, qui après imagerie par résonance magnétique
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91635
26 mai 2014
26 mai 2014
SEPTEMBRE 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET ET : Madame Christelle Y... épouse X... de nationalité Française née le 15 Décembre 1976 à GUERET Profession : Aide soignante, ...23260 MAGNAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94187
27 septembre 2018
27 septembre 2018
2017 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 14 juin 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 21 JUIN 2018, à 9 heures 30, devant Mme Elisabeth
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0825DEC001511402
25 août 2005
25 août 2005
Jean ‑ François Serra, M mes Elisabeth Renaut et Maryse Magnet, sont des ressortissants français, nés respectivement en 1961, 1955 et 1954 et résidant respectivement à Heiltz le Mauvupt,
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93446
1 juillet 2016
1 juillet 2016
Isabelle WANSCHOOR-PIPET de la SCP WANSCHOOR-PIPET/LANNUZEL(+) CHATEAU, avocat au barreau de LORIENT APPELANT à Madame Marguerite-Marie Y... épouse X... ... 29200 BREST Représentée par Me Elisabeth
Source officiellePage 1 sur 4