Monsieur [D] [G] né le 29 Mars 1991 à [Localité 2] (Rhone) [Adresse 1] [Localité 1] Madame [K] [S] née le 02 Juillet 1984 à [Localité 3] (Nord) [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Emmanuelle

12] ------------- [L] [X] épouse [Z] C/ [Y], [J] [Z] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC + notice : Me Cheriff CE + CCC + notice : Me Foucre

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LHERMITTE - Me FOUCRE

Représenté par Me Emmanuelle FOUCRÉ,, avocat au barreau de NANTES INTIME A rendu l'ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE Anthony Y...et Sandra X...se sont mariés le 20 mars 2010 à CLISSON

par Me Christophe DOUCET, Plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : Madame [X] [B] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle

[M] [D] Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE Mme [C] [L] Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat

par la société PPLB ZONE INDUSTRIELLE 23600 BOUSSAC Société SMABTP, en qualité d’assureur de la société [R], filiale de la société PPLB 8, rue Louis Armand 75015 PARIS 15 représentée par Maître Emmanuelle

DB3J-W-B7I-GITE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Kathia FOURRE

DB3J-W-B7I-GJX3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 16] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Kathia FOURRE

LES HOMMES LES MOYENS LA COMPETENCE (HMC), représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN ORDONNANCE DE TAXE

MP EXTRA représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN ORDONNANCE DE TAXE Vu le dépôt du rapport d'expertise en date

: /MM Assignation du : 29 Février et 1er mars 2024 N° Init : 23/54110 [1] [1] 3 Copies exécutoires +1 expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 23 avril 2024 par Emmanuelle

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [J] [K] 26 rue d'Avranches 31200 TOULOUSE Représenté par Me Emmanuelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Dans la nuit du 14 au 15 juin 2016, Emmanuelle F a effectué le transfert d'un nouveau-né prématuré vers l'unité de réanimation, qui l'a fortement éprouvé.

SOGEA NORD OUEST [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN S.A.R.L.

Le 6 mai 2024, le four a été remplacé par la SASU AVIJEAN .

Enfin, s'il n'est pas contesté que le four à buée réglé par M.