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15 résultats pour « Epuli Bombogo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2202348_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2022, Mme A C, représentée par Me Epuli Bombogo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 29 juillet 2022 par lequel

Source officielle
TJ

JAF

686846e64965b5d9df328140

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BOMBOGO, avocat au barreau de POITIERS plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMaître Anne-hélène DIEUMEGARD de la SCP BREILLAT- DIEUMEGARD - MASSON

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67ec59d1dd062d9f810e9c8c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BOMBOGO, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [H] [M] demeurant [Adresse 1] LE : Copie simple à : -Me EPOULI BOMBOGO -Me GENDREAU -Me LECLER-CHAPERON -Me MUSEREAU Copie exécutoire à : -Me GENDREAU

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203162_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 décembre 2022, Mme G B, représentée par Me Epouli Bombogo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2022 par lequel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945ca

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

comparant en personne, assisté de Me Claude EPOULI BOMBOGO, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Fatou mel SALL MARBEUF, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation

Source officielle
CA

Premier Président

68e1fb79364b3ebed3bf0544

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

APPELANT Monsieur [V] [N] né le 14 Mars 1991 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 4] comparant assisté de Me Claude EPOULI BOMBOGO, avocate au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2404721_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Epouli Bombogo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 juillet 2024 par laquelle

Source officielle
CA

Premier Président

65c1dc32b1dbba0008e25c62

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

APPELANT Madame [P] [O] née le 28 Juillet 1946 à [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] présente assistée de Me Claude EPOULI-BOMBOGO, avocate au barreau de POITIERS commis d'office

Source officielle
CA

Premier Président

65c1dc36b1dbba0008e25c64

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

APPELANT Madame [F] [V] née le 07 Septembre 1989 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Claude EPOULI BOMBOGO, avocat au barreau de POITIERS placée sous

Source officielle
CA

Contestations avocats

6711faf77603bf88a1884b7b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

CLEB AVOCAT-MEDIATEUR [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Claude EPOULI BOMBOGO DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Monsieur [L] [G]

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01299_20230810

Admin. Appel

10 août 2023

10 août 2023

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2023, Mme C, représentée par Me Epouli Bombogo, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

685c69830a00405eb7426b02

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Président, Juge des Contentieux de la Protection au Tribunal Judiciaire de POITIERS GREFFIER Madame [W] [D] DEMANDEUR Monsieur [L] [C] demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Claude EPOULI

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303200_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Epouli Bombogo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 avril 2023 par laquelle

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e659c5cdc6046d47ea7e04

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

plaidant, Représentée par Me Nicolas DUFLOS avocat postulant, PARTIE EN DEMANDE AU PRINCIPAL, EN DEFENSE A L'OPPOSITION, d'une part, Et SAS LOLA LEE LOCATIONS [Adresse 3] Représentée par Me Claude EPOULI

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfa88d0ccf000877e707

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉES : Madame [R] [G] née le 24 Juin 1967 à [Localité 8] (44) [Adresse 3] [Localité 5] ayant pour avocat Me Claude EPOULI

Source officielle

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