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112 résultats pour « Estelle GAILLARD »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Civile

68cc5af09da368950469823d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

23/00067 Le : 03 Juillet 2025 N° Minute : O- /2025 NH/SNR ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Copie exécutoire / Expédition le à la SCP GARNIER - BAELE, la SCP MAGUET & ASSOCIES, Me Estelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba2

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

SUR BOURBRE représenté par Me DESILETS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE SUR SAONE INTIMES : Madame Brigitte Marie Josephe X... ... 38000 GRENOBLE comparant en personne, assistée de Me Estelle

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b94da31367c908eb6bf

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel GARCIA,

Source officielle
CA

5e chambre civile

68ef2c22796eb4b74856293b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de la SELARL FOR LIFE GAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, non présente sur l'audience Me Marie-Laure GAILLARD avocat au barreau de MONTPELLIER a dégagé sa responsabilité (bénéficie d'une

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b90da31367c908eb6b5

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel GARCIA,

Source officielle
CA

5e chambre civile

63be63a413ef607c90ab65e6

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

3] Représentée par Me Anne-Lise ESTEVE de la SCP CAUDRELIER ESTEVE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Frédéric CAUDRELIER, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

651d033dfe8d588318c1b008

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

de la SCP GAILLARD - SAUBERT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [G] [E] [Adresse 1] [Localité 17] Représentant : Me Estelle CHASSARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

5e chambre civile

631addecf575634f1371ecdb

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[J] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sophie NOEL, avocat au barreau de BEZIERS Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Philippe GAILLARD, magistrat chargé de la mise

Source officielle
CA

5e chambre civile

634f95c3b5afe5adfff28b0f

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

GARCIA, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Estelle DOUBEY ARRET : - Rendue par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

5e chambre civile

627b55bc76c5d9057df800ea

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

GARCIA, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Estelle DOUBEY ARRET : - contradictoire

Source officielle
TJ

REFERES

67bccfd30d7eb9c42d19d9f0

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

3] ; représentée par la SELARL VERNAZ [Localité 10] (HON.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, demeurant [Adresse 6], avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 1 DÉFENDERESSE : S.A.S

Source officielle
CA

5e chambre civile

625fa5168361df277dc5981b

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Greffier, lors des débats : Madame Sylvie SABATON Greffier, lors du prononcé : Madame Estelle DOUBEY ARRET : - contradictoire.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cdabc40aa805a7864c36

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel

Source officielle
TCOM

Pcl

69c0503ecdc6046d4793f62e

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

L'EURL [E] [Y] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Brive sous le numéro 912 459 492 et exerce une activité de soins esthétiques au [Adresse 1] 19100 BRIVE LA GAILLARDE.

Source officielle
CA

5e chambre civile

62849062498a54057d102e66

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

GARCIA, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Estelle DOUBEY ARRET : - défaut

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cda6c40aa805a7864c1e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

GARCIA, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

5e chambre civile

626b8179d1fb03057d9a51a6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Jean-michel CHARBIT de la SCP JURI-OC, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Philippe GAILLARD

Source officielle
TJ

REFERES

6974a1a1cdc6046d47898963

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

° Portalis DBXV-W-B7J-GW5O ============== [B] [K] [T] [N] C/ COMMUNE DE LANNERAY MI : 25/00026 Copie exécutoire délivrée le à la SELARL UBILEX AVOCATS la SELARL VERNAZ - AIDAT-ROUAULT - GAILLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba4

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

par Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 4129 du 08/ 09/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges

Source officielle
TCOM

Pcl

69c04f62cdc6046d4793e77f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Madame [R] [T] est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BRIVE sous le numéro 893 926 691 et exerce une activité de fabrication de plats préparés au [Adresse 3] 19100 [Adresse 4] LA GAILLARDE

Source officielle

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