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158 résultats pour « Fabrice PILLONNEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

672e7acf50af6f5fd3458d83

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PILLONEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE [L] [B] né le 10 Juin 1964 à [Localité 4] (ARDENNES) demeurant [Adresse 1] représenté par Me Fabrice PILLONEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION

Source officielle

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TJ

1ère Chambre civile

678189116d34da2cbdcddbeb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 09 JANVIER 2025 ENTRE : SCI SOUVY - immatriculée au RCS du PUY EN VELAY sous le n° D418 999 371 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Fabrice

Source officielle
TJ

Service des référés

67eee8e4b848dd6814c63375

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Et condamner Mr [N] [C] et Mme [R] [L] aux entiers dépens de l'instance, avec droit de recouvrement direct au profit de Me Fabrice PILLONEL, Avocat, pour ceux dont il aurait fait l'avance sans en recevoir

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6036e0b290c6ba7e7b0b94ac

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] (LOIRE) [Adresse 1] [Localité 1] représenté par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Fabrice

Source officielle
TJ

Service des référés

678037959c3ba90f51dc655c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LE JARDIN DE MONTESQUIEU, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Fabrice PILLONEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

697b5d36cdc6046d471b9b90

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 1ère Chambre Civile JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 ENTRE: Monsieur [N] [V] né le [Date naissance 3] 1994 à [Localité 12] demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Fabrice

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc299cdc6046d473b6242

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PILLONEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur [H] [Z] né le 10 Juin 1964 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Fabrice PILLONEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e40f

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

né le 3 avril 1972 à TARARE (69) ... 42110 POUILLY LES FEURS représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Fabrice PILLONEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f707fcdc6046d477dfe8e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] [X], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Fabrice PILLONEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, Débats tenus à l'audience du : 23 Avril 2026 Date de délibéré indiquée par

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

682e30fb00b52004363346a2

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2024 ENTRE : Monsieur [S] [G], demeurant [Adresse 2] comparant en personne ET : Monsieur [J] [K] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Fabrice

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

659e464c5537980008847222

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Localité 24]) [Adresse 7] [Localité 9] Représentés par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 et ayant pour avocat plaidant Me Fabrice

Source officielle
CA

8ème chambre

67ee178651255e24994fc4f5

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[I], partie perdante, est condamné aux dépens à hauteur d'appel, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Fabrice Pillonel, avocat, dans les conditions de l'article 699 du Code de procédure

Source officielle
TJ

Service des référés

6708314689f19e8c50fae2c0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ORDONNANCE DE REFERE 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [S] [V] né le 15 Mars 1967 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Fabrice

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6834c8807860dd6c223b4cf7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

GAZDALLI, avocat au barreau de SAINt-ETIENNE ET : DEFENDERESSE A L’INJONCTION DE PAYER DEMANDERESSE A L’OPPOSITION A INONCTION DE PAYER Madame [V] [B] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Fabrice

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

697f8c43cdc6046d478a23c6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

protection assistée, pendant les débats de Madame Murielle FAURY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 03 Novembre 2025 ENTRE : Monsieur [J] [L] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Fabrice

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6a0ff2fbcdc6046d47896353

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[X] [C] né le 03 Mai 1987 à [Localité 1] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Fabrice PILLONEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

686827454965b5d9df31b7c8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [M] [D], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Jean-Christophe MICHEL, avocat postulant au barreau de DRAGUIGNAN et Maître Fabrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c762

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

né le 17 Novembre 1953 à MONTBRISON ... 42600 LEZIGNEUX représenté par la SCP GARRIGUE-GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me Fabrice PILLONEL, avocat au barreau de ST ETIENNE Madame Bernadette

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6696d0b29a603a692916035b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

publique du 07 Mai 2024 ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE[Adresse 1] REPRESENTE PAR LA SARL SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Fabrice

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

669821f3b60c111a421f840f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 4] [Adresse 1] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA SARL SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Fabrice

Source officielle