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12 867 résultats pour « Faroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725dacd5801467742103d

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 4 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les

Source officielle
CC

cr

613725dacd58014677421052

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 25 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les

Source officielle
CC

cr

GEN, en date du 31 janvier 1990, qui dans la procédure suiviec/Christian X

6137253fcd5801467741c2f5

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Code pénal, 591 d et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue sur la plainte déposée par Faréou

Source officielle
CC

civ3

6137237dcd5801467740a748

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Laurence X..., demeurant ..., prise en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Hôtels Farmus

Source officielle
CC

comm

61372472cd58014677415947

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

améliorant le simulateur Faros objet de la thèse de M.

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d1a

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Farouk, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 13 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209e4

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Z..., à qui il avait dit "tiens moi la bouteille deux minutes, je vais voir Moez" ; que Farouk avait refusé ne voulant pas se salir ; ... que Farouk ayant continué sa route en direction des platanes,

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742786d

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

Z... et Farouk X... roulaient tous les deux à une vitesse excessive et se suivaient de très près, faisant la course avec des tentatives de dépassement ponctuelles ; que Farouk X... a d'abord pris la première

Source officielle
CC

cr

6137268acd580146774265e5

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 19 juillet 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235af

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 9 août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236a4

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 6 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fb7

Cassation

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée de CAYENNE, en date du 5 juillet 2007, qui, dans l'information suivie contre lui du chef

Source officielle
CC

cr

61372685cd5801467742636f

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 27 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur

Source officielle
CC

soc

613723dacd5801467740f02c

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Christian Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 9 juin 2000 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de la société Faros, société anonyme, dont

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TJ

4ème Chambre

6a1602b0cdc6046d470786d9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Les demandes indemnitaires de la PHARMACIE DU FARON seront rejetées.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300837

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

21-14.475 contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2021 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [U] [H], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la société Faraus

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4b5e2cdc6046d4799405c

Commerce

7 mai 2025

7 mai 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement statuant sur la requête en cession forcée de parts sociales de la SARL HOLDING FARO prononcé le 7 mai 2025 par mise à

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00196

Cassation

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Pedro Miguel Azevedo Moreira Magalhaes de Oliveira, juge de droit au Tribunal Judicial da Comarca de Faro, à l'encontre de M.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-67

transparence vie publique

9 avril 2024

9 avril 2024

1 Délibération n° 2024-67 du 9 avril 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Olivier Faron LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code de l’éducation

Source officielle
CC

soc

61372392cd5801467740b7fc

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

Gironde, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 septembre 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bordeaux, au profit de la société à responsabilité limitée Faro

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SHARARA FAROUX & SHARARA NABIL

SIREN 348873548GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

24/08/2025

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Procédures collectives

ENTREPRISE FAROUX

SIREN 897541900TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 28 Mai 2025 , désignant mandataire judiciaire la SELARL SUDRE, représentée par Maître Thierry SUDRE 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et

27/07/2025

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Modifications et radiations RCS B

ETABLISSEMENTS FAROUX

SIREN 451206916GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

13/04/2025

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE FAROUX

SIREN 897541900GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

19/11/2024

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE FAROUX

SIREN 897541900GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

26/12/2023

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