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324 résultats pour « Geoffrey DUMONT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

67ef715b8d5c08d4a262e57a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DEMANDEURS Madame [Z] [R], demeurant [Adresse 5], Chez Madame [P] - [Localité 1] représentée par Me Geoffrey DUMONT, avocat au barreau de NICE, Me SOCER SaRo avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695ec69dcdc6046d478c0355

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LC ARCHITECTES Copie exécutoire délivrée à Me Marie LAMBERT Copie certifiée conforme délivrée à Me Geoffrey DUMONT EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE SIX JANVIER À 14 H 00 Nous

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

696921d0cdc6046d476bbc82

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[V] [J], représenté par Me Geoffrey DUMONT, avocat au barreau de NICE, tendant à être autorisé à assigner à jour fixe dans l'instance d'appel enregistrée sous le N° RG 26/00056 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPOUN

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

686d731ca2273490db10bb35

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[G] BATI N°25/432 Du 07 Juillet 2025 2ème Chambre civile N° RG 25/00590 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QCW4 Grosse délivrée à expédition délivrée à: Me Geoffrey DUMONT le 07/07/2025 mentions

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a15f6f0cdc6046d4706ab20

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] N°26/ Du 21 mai 2026 4ème Chambre civile N° RG 24/03221 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P5SE Grosse délivrée à : Me Geoffrey DUMONT expédition

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66ff8585a4ff9ec259c09479

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DU 03 OCTOBRE 2024 N°2024/241 Rôle N° RG 24/03635 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYMX [D] [N] C/ [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e07e66cdc6046d476a9838

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

GAN ASSURANCES C/ [N] [Z] [H] [W] [Z] [G] [U] [X] [P] [C] [I] [O] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey DUMONT Me David VERANY Me Véronique GODFRIN Me Valérie CARDONA

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426dc34eb4cc857b7c4c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DBWR-W-B7I-PUFO du 03 Octobre 2024 M.I 24/01014 N° de minute affaire : [R] [E] c/ [C] [Z], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne SERRURERIE NAPOLEON Grosse délivrée à Me Geoffrey

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67082b6a89f19e8c50fa600e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[Adresse 4] Grosse(s) délivrée(s) à Me Stéphane GIANQUINTO Me David TICHADOU Expéditions Me Geoffrey DUMONT le 08 Octobre 2024, Président : Madame Solange

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426ec34eb4cc857b7c71

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DBWR-W-B7I-PUFN du 03 Octobre 2024 M.I 24/01010 N° de minute affaire : [K] [R] c/ [U] [Y], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne SERRURERIE NAPOLEON Grosse délivrée à Me Geoffrey

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc28a9d5adc260622e94

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AXA FRANCE IARD Grosse délivrée à Me Benjamin DERSY Expédition délivrée à Me Geoffrey DUMONT à Me Thierry TROIN à Me Françoise ASSUS-JUTTNER à Me Nicolas DEUR à Me Nathalie PUJOL EXPERTISE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69cf6afdcdc6046d47f4b4e9

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 25/07074 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4XA Ordonnance n° 2026/M Monsieur [L] [V] Monsieur [L] [V], représenté par Me Geoffrey

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bddfdaf41a8356be6a3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPELANTS Madame [H] [I] née le 19 Novembre 1981 à [Localité 4] (VIETNAM), demeurant [Adresse 2], Chez Madame [E] - [Localité 5] représentée par Me Geoffrey DUMONT, avocat au barreau de NICE

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f6cc25a9d5adc260622e38

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

INGETEC [Adresse 21] [Localité 31] représentée par Me Geoffrey DUMONT, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant/postulant S.A. EUROMAF (ass. de S.A.M.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ef36cdc6046d47f65be0

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

D'INVESTISSEMENTS ET LOCATIONS IMMOBILIERES [Adresse 4] comparant par Me Félix SERMISONI [Adresse 5] et par Me Renaud ESSNER [Adresse 6] [Localité 2] SASU [Z] [Adresse 7] comparant par Me [Q] et par Me Geoffrey

Source officielle
CA

Chambre 1-1

661f65fc2313f20008a52527

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Juin 1969 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés et assistés par Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE substituée par Me Geoffrey

Source officielle
CC

cr

61372646cd58014677424505

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

pour Geoffroy X..., indique avoir été chez celui-ci le 13 octobre au soir et l'avoir aidé à repasser quelques affaires, un employé de la station service, Elie A...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007981173

Admin. suprême

6 novembre 1998

6 novembre 1998

tribunal administratif de Paris a, sur la demande de la société des Fourrures Maurice, annulé sa décision du 9 février 1994 refusant d'autoriser cette société à expédier vers l'Italie 500 peaux de "felis geoffroyi

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a8d8f6cc6d55dd3fc4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Daniel Barlow, président de chambre - Mme Stéphanie Dupont, conseillère - Mme Marie Girousse, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRÊT : rendu par défaut ;

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d1d0bccdc6046d47293b69

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024073483 28/01/2025 ENTRE : SAS LAFORET FRANCE, dont le siège social est 23 place de Catalogne 75014 PARIS – RCS B 378838692

Source officielle

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