CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

45 résultats pour « Guido Cesarini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC002187614

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .sE22B0691 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; font-size:11pt }   PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requêtes n os 21876/14 et 22066/14 Guido

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0330DEC004098298

Admin. suprême

30 mars 1999

30 mars 1999

    Elle est représentée devant la Cour par Me Guido Cesarini, avocat au Barreau de Rome.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC002608413

Admin. suprême

14 décembre 2023

14 décembre 2023

BIANCHINI 1947   Ciro CALVINO 1953   Antonietta CESARONE 1937   Pietro FANTINI 1963   Armando Pio Antonio ASTONE 1965   Gennaro PESCICOLO 1936   Natale DI MARTINO 1947 &#

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100463

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 décembre 2014), que, le 4 mai 1994, Mme [Q] a subi, en urgence, au sein de la clinique [Établissement 1], une césarienne

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1012DEC002605307

Admin. suprême

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Le 21 mars 1993, M me Maccani accoucha par césarienne d'urgence d'un petit garçon (le troisième requérant).

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e33c25a97f0381f5353

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

Le 4 mai suivant, le docteur [K] [M] prend la décision d'une césarienne en urgence, à 31,5 semaines d'aménorrhée, avec appel préalable du SAMU pédiatrique, le dossier clinique mentionnant : 'RCF à 160

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110230

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

Le docteur J... envisage alors une césarienne et demande par téléphone l'installation d'une anesthésie locorégionale ; que quand il arrive à 8 h 40, la dilatation du col est complète et la présentation

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105356_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

L'expert conclut que l'hypoxie est la cause du décès de A C " malgré la césarienne effectuée sans retard pour le sauver ".

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0619DEC003989911

Admin. suprême

19 juin 2012

19 juin 2012

Sultan AYDIN contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 19 juin 2012 en un Comité composée de   :   Isabelle Berro-Lefèvre, présidente ,   Guido

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202043

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Dans les antécédents trois césariennes. Gonalgies du fait d'arthrose et d'obésité. Lombalgies chroniques gênant l'antéflexion du tronc.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60329908b9f5fe0d99918480

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Le docteur [T] envisage alors une césarienne et demande par téléphone l'installation d'une anesthésie locorégionale.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0408DEC001937808

Admin. suprême

8 avril 2014

8 avril 2014

SECTION DÉCISION Requête n o 19378/08 Bengisu TAPINÇ contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 8 avril 2014 en une Chambre composée de   :   Guido

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0dfac25a97f0381f5103

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Il n'y avait pas d'indication formelle de césarienne prophylactique (la réalisation d'une césarienne avant le début du travail pour macrosomie foetale est rarement nécessaire et recommandée lorsque le

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904

Admin. suprême

14 février 2019

14 février 2019

1944 Ambrogio BOFFELLI 29/10/1941 Virginia BONACINA 28/12/1947 Elsa BOSSI 29/08/1940 Valter BRAMBILLA 15/10/1946 Maria Pia BRANCALEONI 21/08/1941 Emilio BRASOLIN 23/01/1938 Vittorio CALZATI 12/10/1939 Guido

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0127JUD002410907

Admin. suprême

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Les médecins ont préféré l’accouchement par césarienne du fait de la position de mon bébé.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

1966   Giuseppe FUSCA’ 1977   Antonio GIANTOMASI 1966   Nello GIDIUCCI 1960   Carmen Rossana GIORDANO 1970   Luigi GIOVANELLI 1966   Daniela GLAVINA 1973   Giuseppe GUIDA

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11185

Admin. suprême

30 août 2016

30 août 2016

Le 6   mars 2005 vers 16h30, la requérante fut conduite à l’hôpital Atatürk où elle accoucha sans délai par césarienne d’une fille prématurée.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

POTENZA italienne Nello GIDIUCCI 1960 ASCOLI PICENO italienne Carmen Rossana GIORDANO 1970 BENEVENTO italienne Luigi GIOVANELLI 1966 GROSSETO italienne Daniela GLAVINA 1973 TRIESTE italienne Giuseppe GUIDA

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6014f1639253781075c1bc51

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

A titre subsidiaire, la CPAM soutient qu'aucune prise en charge n'est exone're'e des re'gles du guide méthodologique de production et de l'arrête' du 14 décembre 2014 relatif à la classification et à la

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6014f1639253781075c1bc4f

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

Au soutien de ses prétentions, la caisse fait valoir, concernant la procédure de contrôle , qu'aucune prise en charge n'est exone're'e des re'gles du guide méthodologique de production et de l'arrête'

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.