Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6032e7ded91f8d5be02fe2b3
7 novembre 2017
7 novembre 2017
légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] / ITALIE Représentée par Me Michel ABELLO de la SELARL LOYER & ABELLO, avocat au barreau de PARIS, toque : J049 Assistée de Me Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93049
16 mars 2016
16 mars 2016
GUILLAUMA BANQUE ACCORD, BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE CARREFOUR BANQUE, CETELEM, NATIXIS FINANCEMENT T. I.
Source officielleSaisies Immobilières
69d96802cdc6046d47d0690f
3 avril 2026
3 avril 2026
DUBO Greffier PROCEDURE DÉBATS à l'audience publique du 3 avril 2026 PRONONCE fixé au 03 avril 2026 jugement réputé contradictoire, en dernier ressort prononcé sur le siège ENTRE : le Syndiat
Source officielle11ème Chambre
DTA_2201801_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
A B est agent d'entretien qualifié au sein de la cuisine centrale du centre hospitalier René Dubos.
Source officielleContentieux - audience publique
69fdac5ecdc6046d470763f6
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/04/2026 Composition du Tribunal : Madame MOTTE Isabelle, Président d'audience, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame Laurence DUBOIS
Source officielleRéférés
67f57145bbf04ef7857bcabb
8 avril 2025
8 avril 2025
En tout état de cause : -Condamner Madame [N] [O] à verser à la société RENAUD DUBY la somme de 1200€ par application de l’article 700 du code de procédure civile.”
Source officielle11ème Chambre
DTA_2207624_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
requête et une pièce complémentaire, enregistrées les 19 mai 2022 et 9 juin 2022, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision du 8 avril 2022 par laquelle le directeur du centre hospitalier René Dubos
Source officielleChambre Sociale
64f17f3d92dd7fd9692bbd91
31 août 2023
31 août 2023
RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DÉCISION DÉFÉRÉE : Arrêt de la COUR D'APPEL DE ROUEN du 06 Février 2020 DEMANDEUR : Monsieur [P] [I] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Philippe DUBOS
Source officielleContentieux - audience publique
69b5fd75cdc6046d47b44855
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 09/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Madame Sylvie BOUILLET, Monsieur Thierry PRONIER, Juges, Maître Guillaume
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
669218a6f3a19d0db6b71309
12 juillet 2024
12 juillet 2024
DUBOIS, assistée de C. IZARD MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par M. François JARDIN, substitut général, qui a fait connaître son avis. Nous, A.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb077603bf88a1884c95
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SPIE CITY NETWORKS Représentant : Me Coralie SOLIVERES de la SCP D'AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 243 - Représentant : Me Guillaume GUERRIEN, Postulant
Source officielle18° chambre 1ère section
65a6d7fa47251e2b2424b970
16 janvier 2024
16 janvier 2024
qu’elle accepte le désistement d’instance de la société Dubois & Cie, - prononcer l’extinction de la présente instance, - prendre acte de son accord de régler à la société Dubois & Cie la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97e
15 mars 2011
15 mars 2011
Guillaume X... C/ M. Guy Yves Y...
Source officielle7ème Chambre
DTA_1912250_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Baufumé, - les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique ; - et les observations de Me Jacquez Dubois, représentant le
Source officielle11ème Chambre
DTA_2208183_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
B A a exercé comme maitre ouvrier au sein du centre hospitalier de Pontoise René Dubos à compter du 1er avril 1980.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2200901_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
administrative à tiers détenteur (SATD) du 2 octobre 2021 ; 2°) de le décharger de l'obligation de payer la somme de 12 960,10 euros ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier de Pontoise René Dubos
Source officielleChambre de la Proximité
626b8189d1fb03057d9a5298
28 avril 2022
28 avril 2022
LE DUO Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 398 ancienne route de Darnétal Imm Le Duo 76230 BOIS-GUILLAUME - BIHOREL représentée par
Source officielleETRANGERS
671894c2d8ceca1cd7019354
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DUBOIS, Présidente de chambre, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 16 Septembre 2024 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10
Source officielleContentieux - audience publique
69b6c35ecdc6046d47c18c6f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ananana ini a sannaa saa w Jugement signé par Monsieur Franck MORY, président d'audience et par Madame Laurence DUBOIS, commis greffier. Signé électroniquement par M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cc955d0fec5dd96933f9eb
3 août 2023
3 août 2023
libertés et de la détention de [Localité 7] qui a ordonné le maintien de son hospitalisation complète ; En l'absence de [J] [Z] [T], régulièrement avisé de la date de l'audience, représenté par Me Eva DUBOIS
Source officiellePage 1 sur 17