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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Taxes
652e261c92ba0983187684dd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
DEMANDERESSE au recours à l'encontre d'une décision rendue le 12 mai 2023 par le bâtonnier de l'ordre des avocats de Reims (RG T 90761) ET : SELARL GRMA [Adresse 2] [Localité 3] Comparant par Me Gwendoline
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f02e44db41fad969879b04
30 août 2023
30 août 2023
1967 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représentée et concluant par Me Pascal GROSDEMANGE de la SELARL G.R.M.A., avocat au barreau de REIMS substituée par Me Gwendoline
Source officielleChambre 4-5
68fb978611af6ba0065f43ea
23 octobre 2025
23 octobre 2025
APPELANT Monsieur [R] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pascal GROSDEMANGE de la SELARL G.R.M.A., avocat au barreau de REIMS substituée par Me Gwendoline RIOU, avocat au barreau de REIMS
Source officielleRETENTIONS
6630897403169600084134c9
29 avril 2024
29 avril 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Gwendoline
Source officiellePremière Présidence
65c1dccab1dbba0008e25ca8
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COUR D'APPEL DE RIOM Juridiction du Premier Président Chambre des référés Date du prononcé de la décision 19 Octobre 2023 Ordonnance N° 47 Dossier N° RG 23/00017 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F7OS
Source officielleRETENTIONS
65aa2707a34ad10008581a76
18 janvier 2024
18 janvier 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Gwendoline
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8912d
9 mars 2007
9 mars 2007
Béatrice F... prétendait enfin que son mari avait à plusieurs reprises abusé d'elle pendant leur mariage et avait fait des avances à leurs filles Gwendolyne et Cynthia au cours de l'année 2002 (D2, D16
Source officielleChambre Commerciale
65b2115ec4cf860008dff6c6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°44 DU : 24 Janvier 2024 N° RG 23/00999 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GATI ADV Arrêt rendu le vingt quatre Janvier
Source officielle1ère Chambre
688c4bd5119f12788f059d7b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
° 23/00931 ORDONNANCE rendue le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM
Source officielle6ème chambre
DTA_2007181_20230220
20 février 2023
20 février 2023
N F et Mme B H, ainsi que ses sœurs, Karine, Q, Gwendoline et Stessy F, ont saisi le 15 septembre 2006 la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections
Source officielleRETENTIONS
6630897503169600084134dd
29 avril 2024
29 avril 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Gwendoline
Source officielle1ère Chambre
627b562a76c5d9057df802e1
10 mai 2022
10 mai 2022
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 10 mai 2022 N° RG 20/01127 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FOGZ -LB- Arrêt n° [B] [V] / [U] [G] Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD
Source officielle1ère Chambre
651d033afe8d588318c1aff8
3 octobre 2023
3 octobre 2023
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 03 octobre 2023 N° RG 22/02420 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F5Z4 -DA- Arrêt n° Syndicat des coproprietaires [Adresse 8] / [G] [W], [N] [D], S.A.R.L
Source officielleChambre Commerciale
6363689337e31b7f74444ad7
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Par jugement du 7 janvier 2019 confirmé par arrêt de la cour d'appel de Riom du 12 novembre 2020, la SARL I.C.I a été déboutée de sa demande en paiement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a22b
4 octobre 2007
4 octobre 2007
LILLE REF : EM / VD APPELANTE SOCIÉTÉ LA MONDIALE Ayant son siège social 32 avenue Emile Zola 59370 MONS EN BAROEUL représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Gwendoline
Source officielleChambre Commerciale
6363688a37e31b7f74444acd
2 novembre 2022
2 novembre 2022
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 02 Novembre 2022 N° RG 21/00588 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FR4G ADV Arrêt rendu le deux Novembre deux mille
Source officielleChambre Commerciale
651e53bca81daa831884f69c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°428 DU : 04 Octobre 2023 N° RG 22/00206 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FX3H ADV Arrêt rendu le quatre Octobre deux
Source officielleChambre Civile
686f8443f90fa7c96e9b09a6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
d'assurances ALLIANZ siège social : [Adresse 3] représentée par Me Philippe REUTER de la SELARL D'AVOCATS REUTER-DE RAISSAC-PATET, avocat au barreau de NOUMEA Substitué lors des débats par Me Gwendoline
Source officielle