Hassein, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 13 octobre 2000, qui, pour vol aggravé, arrestation et séquestration d'otage pour faciliter un crime ou un délit

Hassan, contre l arrêt de la cour d appel d'AMIENS, 6ème chambre, en date du 19 novembre 1998, qui l a condamné, pour vols aggravés et violation de domicile, à 1 an d emprisonnement ; Vu le mémoire

Hasan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 18 septembre 2000, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement,

Hasan, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2007, qui, pour homicide et blessures involontaires aggravées, infractions à la réglementation des conditions

de son seul préjudice personnel la somme de 30 000 francs à titre de dommages-intérêts; "aux motifs qu'il existait un désaccord entre les parties, que les déclarations du prévenu selon lesquelles Hassan

Hassan, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2000, qui, pour outrage et violences à personne dépositaire de l'autorité publique, rébellion, l'a

Hassan, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 1999, qui, des mêmes chefs pour le premier et de recel d'abus de confiance pour le second, a prononcé sur

Hassan, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 20 mai 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol, a infirmé l'ordonnance du juge des

Hassan X... souhaitait être incinéré ; que si les appelants produisent en cause d'appel des attestations, elles n'établissent pas que Hassan X... souhaitait être inhumé selon le rite musulman et avait

Hassan X...

Hassan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2003, qui, pour association de malfaiteurs, recel et infractions à la législation sur les armes, l'a

Hassan, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 26 septembre 2002, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, délit de fuite et contraventions connexes

Francesco, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 20 mars 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Hassan Y... du chef de faux et usage ;

Justice à PARIS, le trente mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Hassan, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 12 novembre 2002, qui, pour agressions sexuelles, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis et a prononcé

Francesco, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 16 juin 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Hassan Y... des chefs de

le neuf décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

PARIS, le vingt et un juillet deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Lucie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 14 juin 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Hassan Y... du chef

Hassan, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 décembre 1997, qui, dans l'information suivie contre le susnommé, X... Salah et A... Z...