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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service des référés
65c3d9d4c432ce7d11a6fec9
29 janvier 2024
29 janvier 2024
SEGRO GOBELINS 20 rue Brunel 75017 PARIS représentée par Maître Hugues MOREAU de l’AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI, avocats au barreau de PARIS - #T0003 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officiellecr
61372634cd58014677423bff
28 juin 2000
28 juin 2000
Y... que le véhicule s'est retrouvé situé perpendiculairement à l'axe de la chaussée coupant la route à Laurent Muller ; que les attestations produites par Bernard X... émanant, d'une part, d'Hugues Y
Source officielle12e chambre
6545ee654ac6088318da1274
2 novembre 2023
2 novembre 2023
GEODIS CL RHONE-ALPES [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912fd
27 janvier 2014
27 janvier 2014
Hugo Z... M. J/ E.
Source officiellecr
61372626cd5801467742352e
14 janvier 2003
14 janvier 2003
Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 10 juin 2002, qui, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs
Source officiellechambre 1-14
69d15982cdc6046d47214e70
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ET : SAS SILAEXPERT, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 523020287 Partie défenderesse : assistée du CABINET PERRYMOND, représenté par Me Mathieu PERRYMOND, avocat et comparant par SELARL MOREAU
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a19
25 août 2014
25 août 2014
A cette audience, en chambre du conseil, Madame JEAN a été entendue en son rapport, Maîtres GALBRUN et MOREAU, avocats, sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR03492
8 juin 2010
8 juin 2010
Hugo, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 21 janvier 2010, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises sous l'accusation de tentative de viol aggravé, viol
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f2b3
10 novembre 1998
10 novembre 1998
Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 1997, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement, à l'interdiction
Source officielleChambre civile 1-6
65aa3061009f81000890dcc8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[I] [Localité 1] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielleChambre commerciale 3-1
69cf4ad7cdc6046d47f0b5b1
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 1] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00031 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTTB Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller de la mise en état, assistée de Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9066f
10 mai 2013
10 mai 2013
(la société Moreau) a acquis le 19 mars 2004 une pelle sur chenille de marque Liebherr auprès de la société Solomat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254d
18 juin 2015
18 juin 2015
Vu les dernières conclusions de la SARL CABINET HUGUES A... en date du 3 janvier 2014 par lesquelles il est demandé à la Cour de : - Recevoir la SARL Cabinet Hugues VART ANIAN CHV en ses demandes et l'y
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200566
25 juin 2020
25 juin 2020
Le Fonds commun de titrisation Hugo créances III, titulaire d'une créance de remboursement d'un prêt professionnel accordé à M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163e9cb2e03570bfc8b3f27
9 mars 2010
9 mars 2010
Vu le recours formé par : LA Société SOGEPROM ENTREPRISES IDF SAS IMMEUBLE ELLIPSE AGISSANT PAR SON PRÉSIDENT [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Bertrand MOREAU, avocat au barreau de PARIS
Source officielleTrib. de Commerce
69e8d7bfcdc6046d472353dc
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Courbet 75116 PARIS et par cabinet RACINE Me JOUDAN Laurent et Me LAGADEC Edern 40 Rue de Courcelles 75008 PARIS SAS HEINEKEN ENTREPRISE 2 Rue des Martinets 92500 Rueil-Malmaison comparant par Me Morgane
Source officiellecr
613726a8cd5801467742773e
30 mars 2005
30 mars 2005
Hugues, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 17 décembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles
Source officiellechambre 1-14
69d61d4ccdc6046d477fe95c
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Partie demanderesse : assistée de Me Frédéric DEBORNE, avocat (toque E2254) ET : SARL GROUPE [I], dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 793991985 Partie défenderesse : assistée du cabinet MONCEAU
Source officiellecr
61372621cd580146774232f7
14 mai 2002
14 mai 2002
Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2001, qui, pour provocation à la discrimination raciale, l'a condamné à 10 000 francs d'amende, a ordonné
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162678a12fe6a3e85a6c872
20 mars 2014
20 mars 2014
Le capital social de la société en nom collectif GARE VICTOR HUGO composé de 200 parts était initialement réparti à égalité, à raison de 50 parts chacun, entre : - la sarl SCRIM ILE DE FRANCE (société
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