CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

107 résultats pour « Jean-Philippe LAHORGUE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2017:107

CJUE

9 février 2017

9 février 2017

#Jean-Philippe Lahorgue versus Ordre des avocats du barreau de Lyon jt.#Eelotsusetaotlus, mille on esitanud Tribunal de grande instance de Lyon.

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93eea

Appel

1 février 2018

1 février 2018

août 2015 par le tribunal de grande instance de Thionville qui a statué comme suit : "Le Tribunal, statuant publiquement, contradictoirement, en premier ressort, DÉCLARE irrecevable le courrier de Me Jean-Philippe

Source officielle
TCOM

Référés - audience publique

6a31bf42cdc6046d478a9ae5

Commerce

11 juin 2026

11 juin 2026

] [Localité 2] * ET - La société Société VA FORET [Adresse 3] Madame [W] [V] [L] [Adresse 4] Monsieur [Q] [A] [L] [Adresse 5] Monsieur [P] [C] [L] [Adresse 6] défendeurs ayant pour conseil Maître Jean

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5ea

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LES BOSQUETS JOLY représentée par son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 4] représentés par Me Carole BIOT-STUART, avocat au barreau de NICE substituée par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

2 e chambre civile

633fc2f1e633183e2ee1794d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

au siège social sis : [Adresse 10], [Localité 2] ALLEMAGNE représentée par Me Clémence MATHIEU, membre de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistée de Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe98ff

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

APPELANTE : Annick LACOUQUE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON substitué par Maître Harmonie TROESTER, avocat au barreau de DIJON, Maître Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e64

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

représenté par Me Jean-Paul TEISSONNIERE de la SCP TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE, avocat au barreau de PARIS avocat non présent sur l'audience Monsieur Johan X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af4e

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Au fond, origine Conseil de Prud'hommes de Saint-Denis, décision attaquée en date du 7 février 2008, enregistrée sous le no 06/730 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 22 du 6 MAI 2008 Nous, Jean-François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd86216

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

Florence, demeurant 52, rue Lafargue 81270 LABASTIDE ROUAIROUX Partie civile, appelante Non comparante Représentée par Maître PIQUET Philippe, avocat au barreau de BEZIERS D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb2

Appel

12 août 2013

12 août 2013

Philippe Jean-Claude Antoine X...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007682539

Admin. suprême

22 novembre 1985

22 novembre 1985

JEAN-PAUL H..., JEAN-MARIE H..., PHILIPPE C... ET MME ARIANE E...

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f8474

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Jean-Philippe Y..., demeurant à Notre Dame de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908ab

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

Conseiller, Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, ayant présenté son rapport.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102264_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Jean-Philippe Gayrard, président, Mme Isabelle Pastor, première conseillère, Mme Eva Delon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b7f

Appel

12 août 2013

12 août 2013

Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923a0

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE SCP A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91de1

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

d'inscription au répertoire général : 14/ 22800 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 20 Février 2014- Cour d'Appel de PARIS-RG no 12/ 15028 DEMANDEUR EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Monsieur Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b98

Appel

19 août 2013

19 août 2013

APPELANT LA SOCIETE IMMOBILIERE DE NOUVELLE-CALEDONIE, représentée par son dirigeant en exercice Siège social 15 rue Guynemer-Quartier Latin-BP. 412-98845 NOUMEA CEDEX représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6868b6c32f06adf21413c42b

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 19] [Localité 16] Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303565_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Jean-Philippe Gayrard, président, Mme Isabelle Pastor, première conseillère, Mme Eva Delon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2023. La rapporteure, I.

Source officielle