CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
61639e0cc27cfcda968a6393
7 janvier 2010
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié de droit au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphane LOPEZ (avocat au barreau de STRASBOURG) substitué par Me Jean-Florent
JAF section 2 cab 5
66980bb6b60c111a421beaba
16 juillet 2024
16 juillet 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [I] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Kahena MEGHENINI, Avocat, #B0352 et pour avocat plaidant Me Jean-Florent
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02386_20230202
2 février 2023
B, représenté par Me Jean-Florent Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 23 septembre 2023 du tribunal administratif d'Amiens ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 14 septembre
Chambre civile 1-3
69731d34cdc6046d4763fe49
22 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 5] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 21/04538 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-florent MARTIN, avocat au barreau de
14e chambre
63d37b37d1bc2605de4b4d17
26 janvier 2023
: Ordonnance rendue le 22 Avril 2022 par le Juge des contentieux de la protection de Vanves N° RG : 12-2200003 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.01.2023 à : Me Jean-florent
JEX
65c28bf3a2af13da68689c96
2 février 2024
Représenté par Me Séverine CEPRIKA, Avocat au barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 110 DÉFENDEUR Monsieur [J], [O], [V] [S], né le 15 mars 1958 à [Localité 3] (93), demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-Florent
Pôle 1 - Chambre 3
602e764a5a1ec9aebfe31ecd
17 février 2021
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334, et par Me Jean-florent
civ2
61372100cd580146773f02de
1 juin 1989
Monsieur MARTINE André XN... Madame MARTINE Jeanne ZF... Madame MARTINE Marie-Joseph Z... Monsieur MENDER Blaise A... Monsieur ZN... Didier Lina Monsieur ZQ...
Cour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f24
23 février 2018
Jean-claude X..., Madame Caroline, Claude X... épouse Z... es qualité d'héritière de Jean-claude X..., Madame Florence, Martine, Claude X... es qualité d'héritière de Jean-claude X... et Monsieur Nicolas
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
font-size:7.67pt; vertical-align:super } .s569D3D4B { margin-top:0pt; margin-left:27pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:center } .sDB437906 { margin-top:0pt; margin-left:27pt; margin-bottom
2ème chambre civile
5fdcc5cacbb9743156713d9c
14 mai 2018
Monsieur Florent Jean Y... [...]
cr
61372695cd58014677426bf1
6 avril 2005
Jean A..., né le 4 juin 1942 à Meknès au Maroc, demeurant ..., 60320 Bethisy Saint-Martin, et Paul Z..., né le 10 août 1952 à Saigon au Vietnam, demeurant ..., 60800 Ormoy Villers (cf. pièce 5) ; que la
6253cc2abd3db21cbdd8f53e
25 avril 2012
Jean Charles Y...que Monsieur Florent Y...souhaitait vendre à Madame Monique X...; Attendu qu'ils précisent que la transaction sur les meubles a été menée par Monsieur Jean Charles Y...lequel, ayant
6253cc02bd3db21cbdd8ed5f
17 octobre 2011
Jean-Luc Y... et de Mme Hélène X..., contracté le 7 juillet 1990, sont issus 2 enfants : Loïc, né le 25 janvier 1990 et Florent, né le 6 septembre 1996.
Trib. de Commerce
69bd04f4cdc6046d474d730d
23 janvier 2025
[X] [K], [Adresse 4] Me Guillaume TARIN, [Adresse 2] Me Lorraine BRETAUDEAU, [Adresse 5] SE CHUBB EUROPEAN GROUP SE, [Adresse 6] Me Martin EIGLIER, [Adresse 7] Me Florence JEAN, [Adresse 8] [Adresse
6253cd81bd3db21cbdd938c4
23 décembre 2016
X...et Monsieur Frédéric Jean Yoann Y...de leurs demandes, - condamner solidairement Madame Anita Florence X...et Monsieur Frédéric Jean Yoann Y...à lui payer la somme de 2. 500, 00 € en application
61372695cd58014677426bf0
Jean C..., né le 04-06-1942 à Meknès au Maroc, demeurant ..., 60320 Bethisy Saint-Martin, et Paul B..., né le 10-08-1952 à Saigon au Vietnam, demeurant ..., 60800 Ormoy Villiers (cf. pièce 5) ; que la
6253cb45bd3db21cbdd8d385
20 janvier 2010
Partie civile, intimé Non comparant Représenté par Maître PUJOL JEAN-LOUIS Jean-Louis, avocat au barreau de MONTAUBAN B... Martine, demeurant ...
Chambre 4-3
653ca5cb83c9498318209bab
27 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie
6253cce1bd3db21cbdd91976
24 juillet 2014
RG N : 13/ 00813 AFFAIRE : Mme Florence X... C/ Mme Patricia Y..., M. Marcel Y..., Mme Yvette X..., Mme Annie Y... épouse Z..., Mme Françoise Y... épouse A..., M. Jean Louis B..., M.
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