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644 résultats pour « Jean-florent MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

61639e0cc27cfcda968a6393

Appel

7 janvier 2010

7 janvier 2010

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié de droit au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphane LOPEZ (avocat au barreau de STRASBOURG) substitué par Me Jean-Florent

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

66980bb6b60c111a421beaba

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

16 juillet 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [I] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Kahena MEGHENINI, Avocat, #B0352 et pour avocat plaidant Me Jean-Florent

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02386_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

B, représenté par Me Jean-Florent Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 23 septembre 2023 du tribunal administratif d'Amiens ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 14 septembre

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69731d34cdc6046d4763fe49

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 5] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 21/04538 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-florent MARTIN, avocat au barreau de

Source officielle
CA

14e chambre

63d37b37d1bc2605de4b4d17

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

: Ordonnance rendue le 22 Avril 2022 par le Juge des contentieux de la protection de Vanves N° RG : 12-2200003 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.01.2023 à : Me Jean-florent

Source officielle
TJ

JEX

65c28bf3a2af13da68689c96

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Représenté par Me Séverine CEPRIKA, Avocat au barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 110 DÉFENDEUR Monsieur [J], [O], [V] [S], né le 15 mars 1958 à [Localité 3] (93), demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-Florent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

602e764a5a1ec9aebfe31ecd

Appel

17 février 2021

17 février 2021

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334, et par Me Jean-florent

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02de

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Monsieur MARTINE André XN... Madame MARTINE Jeanne ZF... Madame MARTINE Marie-Joseph Z... Monsieur MENDER Blaise A... Monsieur ZN... Didier Lina Monsieur ZQ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f24

Appel

23 février 2018

23 février 2018

Jean-claude X..., Madame Caroline, Claude X... épouse Z... es qualité d'héritière de Jean-claude X..., Madame Florence, Martine, Claude X... es qualité d'héritière de Jean-claude X... et Monsieur Nicolas

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

font-size:7.67pt; vertical-align:super } .s569D3D4B { margin-top:0pt; margin-left:27pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:center } .sDB437906 { margin-top:0pt; margin-left:27pt; margin-bottom

Source officielle
CA

2ème chambre civile

5fdcc5cacbb9743156713d9c

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

Monsieur Florent Jean Y... [...]

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426bf1

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

Jean A..., né le 4 juin 1942 à Meknès au Maroc, demeurant ..., 60320 Bethisy Saint-Martin, et Paul Z..., né le 10 août 1952 à Saigon au Vietnam, demeurant ..., 60800 Ormoy Villers (cf. pièce 5) ; que la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53e

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Jean Charles Y...que Monsieur Florent Y...souhaitait vendre à Madame Monique X...; Attendu qu'ils précisent que la transaction sur les meubles a été menée par Monsieur Jean Charles Y...lequel, ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed5f

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Jean-Luc Y... et de Mme Hélène X..., contracté le 7 juillet 1990, sont issus 2 enfants : Loïc, né le 25 janvier 1990 et Florent, né le 6 septembre 1996.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bd04f4cdc6046d474d730d

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[X] [K], [Adresse 4] Me Guillaume TARIN, [Adresse 2] Me Lorraine BRETAUDEAU, [Adresse 5] SE CHUBB EUROPEAN GROUP SE, [Adresse 6] Me Martin EIGLIER, [Adresse 7] Me Florence JEAN, [Adresse 8] [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd81bd3db21cbdd938c4

Appel

23 décembre 2016

23 décembre 2016

X...et Monsieur Frédéric Jean Yoann Y...de leurs demandes, - condamner solidairement Madame Anita Florence X...et Monsieur Frédéric Jean Yoann Y...à lui payer la somme de 2. 500, 00 € en application

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426bf0

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

Jean C..., né le 04-06-1942 à Meknès au Maroc, demeurant ..., 60320 Bethisy Saint-Martin, et Paul B..., né le 10-08-1952 à Saigon au Vietnam, demeurant ..., 60800 Ormoy Villiers (cf. pièce 5) ; que la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d385

Appel

20 janvier 2010

20 janvier 2010

Partie civile, intimé Non comparant Représenté par Maître PUJOL JEAN-LOUIS Jean-Louis, avocat au barreau de MONTAUBAN B... Martine, demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 4-3

653ca5cb83c9498318209bab

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91976

Appel

24 juillet 2014

24 juillet 2014

RG N : 13/ 00813 AFFAIRE : Mme Florence X... C/ Mme Patricia Y..., M. Marcel Y..., Mme Yvette X..., Mme Annie Y... épouse Z..., Mme Françoise Y... épouse A..., M. Jean Louis B..., M.

Source officielle

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