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3 150 résultats pour « Julie ROUSSEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

6528dfe0aaebb88318fda93f

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

GOURION, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 et Me Marie CHOVETON-CAILLAT substituant à l'audience Me Julie ROUSSEL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANT *******

Source officielle

Page 1 sur 158

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Journal officiel
Radiations

ROUSSELET-FERRY, Julie, Jacqueline, MOREAU

SIREN 811383355Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

12/04/2026

Voir →

Modifications diverses

ROUSSEL, Julie, Bernadette, Jacqueline

SIREN 999332141Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

02/04/2026

Voir →

Créations

ROUSSEL, Julie, Anne, Alfredine

SIREN 102491099Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

19/03/2026

Voir →

Modifications diverses

ROUSSEL, Julie

SIREN 905061347Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

19/02/2026

Voir →

Créations

ROUSSEL, Julie, Bernadette, Jacqueline

SIREN 999332141Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

14/01/2026

Voir →

CC

cr

61372521cd5801467741b380

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du magistrat instructeur disant n'y avoir lieu à suivre du chef d'escroquerie concernant les faits des facturations par Nord France à Chanteberger et à Puteaux Rousselle

Source officielle
TCOM

chambre 05

6a0b0a3bcdc6046d4712fd3d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Adresse 1] Lyon Registre du commerce et des sociétés de Lyon n° 954 507 976 (Maître Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, Avocat au barreau de Marseille) C/ La société EPCM [Adresse

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61629f7f35a5d4e0c2ddca74

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 609/11 - Représentant : Me Elisabeth ROUSSET, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937b2

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

ENTRE : SA ARAN PROD 1 rue Fleming 17000 LA ROCHELLE Représentant : Me Vincent DELPAL de la SELARL JURICA, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me Patrice BROSSY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f43704cdc6046d472d090a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

N° RG 24/03071 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JX4U COUR D'APPEL DE ROUEN CH.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3dacdc6046d473cbf75

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai, Nous, Sophie ROUBEIX, Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des référés, assistée de Ségolène

Source officielle
CA

12e chambre

635237c58c924eadffcc4af2

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

JULIE MJCL [Adresse 4] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 11922 S.E.L.A.R.L

Source officielle
CA

Référés Civils

686df88bbdbdd86396f390d3

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ROUET, lors des débats et Madame Elise BEZIER lors du prononcé DÉBATS A l'audience publique du 17 juin 2025 ORDONNANCE Contradictoire, prononcée publiquement le 8 juillet 2025, par mise à

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c0814dcdc6046d4797c2e6

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

que la société CHRISTIAN ROUSSEL TRANSPORTS a manqué à son obligation de paiement des factures de la société T.D-DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION ; JUGER que cette obligation de paiement n'est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b6b

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

né le 27 Février 1941 à MARSEILLE (13000) ... 13190 ALLAUCH assisté de Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA M. Michel Z...

Source officielle
TJ

Jld

67eed74eb848dd6814c5f8da

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/00742 - N° Portalis DB22-W-B7J-S5QR N° de Minute : 25/726 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2200595_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête du Groupe Fiminco et de la SCI Roussel Vie.

Source officielle
TJ

Jld

67eed718b848dd6814c5f849

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/00743 - N° Portalis DB22-W-B7J-S5Q4 N° de Minute : 25/727 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE CHAMPAGNE ARDENNEc/S.C

6253ca15bd3db21cbdd8a000

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

; - condamné la SA Caisse d'épargne et de prévoyance à verser à la SCP ROUSSEL-ROUSSEL la somme de 500 euros ainsi qu'aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdb86b7e02cd96518b5f840

Appel

28 février 2019

28 février 2019

- Débouté la SARL Entreprise Roussel de l'ensemble de ses demandes - Condamné la SARL Entreprise Roussel à verser à Mme N...

Source officielle
CA

1re chambre civile

63c79b3bda31367c908eb5d9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Roussel Expertises immobilières à lui payer la somme de 5 000 euros au titre du préjudice moral, - débouter la société Cabinet Roussel Expertises immobilières de l'intégralité de ses demandes, - condamner

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00849

Cassation

11 septembre 2012

11 septembre 2012

mars 2008, pourvoi n° 07-12.450), que la société Compagnie financière de Paris (la société CFP) a cédé le 30 septembre 1996 à la société Grimenoire la totalité des actions de la société Meeschaert Rousselle

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00615_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement du centre hospitalier Théophile Roussel. Article 2 : Le centre hospitalier Théophile Roussel versera à M.

Source officielle
TJ

Jld

668c32e2894f7f4d2e0bbd6f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 24/01664 - N° Portalis DB22-W-B7I-SGPN N° de Minute : 24/1611 M. le CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL

Source officielle