CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

84 résultats pour « Marie-Charlotte DELANNOY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

SALON D'HONNEUR

69a45131cdc6046d472709f1

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 517 570 339 (Maître Marie-Charlotte DELANNOY, Avocat au barreau de Paris) C / Société EDRA MEDIA S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66964131f5112d8edd057c73

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[W] [A] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Simon-Pierre DABOUSSY, avocat postulant au barreau de NICE et Maître Budes-Hilaire DELAROCHE, avocat plaidant au barreau de PARIS substitué par Me Marie-Charlotte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

63b7cdb56b63637c907b7cad

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Localité 3] Représentée par Me Aurélie BELGRAND de la SCP MICHEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : 172 INTIMEE Mademoiselle [V] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-charlotte

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fbbc8a1343b8cd62394

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

DISTRIBUTION [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Marie-Charlotte DELANNOY, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #R0016 & Me Ludovic TARTANSON du Cabinet ACACIA LEGAL, avocat

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

664f8e1c67b6231d697d84c9

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 02 Mai 2024 DOSSIER N° : N° RG 23/01404 - N° Portalis DB22-W-B7H-RTXA AFFAIRE :S.A.S. CARMILA FRANCE C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

677d7871b032d83cfd3e64ae

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PARIS, vestiaire : J073 La société BERIM [Adresse 13] [Localité 47] représentée par Maître Arnaud GINOUX de la SCP HADENGUE et Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0873 La société DELANNOY

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

69f44536cdc6046d472eb7e9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[E] a été affecté au poste de kitting dont l'employeur soutient quant à lui qu'il consiste à prélever des pièces dans des gros chariots pour les mettre dans des chariots de kit, poste individuel soumis

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

66fee538172da17169ea1fe5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

N° RG 20/06678 - N° Portalis DB22-W-B7E-PXYZ DEMANDEUR : Monsieur [X] [G] [K] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE

Source officielle
CC

soc

613721d5cd580146773f7dd4

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Vétillard, demeurant Résidence du Parc de Bagatelle à Trouville-sur-Mer (Calvados), 28) de Mme Agnès Hébert, demeurant chemin de laarenne à Coquainvilliers (Calvados), 38) de Mme Liliane Delahaye,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2304197_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2023, Mme E A, représentée par Me Fabrice Delavoye, demande au tribunal : 1°) d'ordonner la remise en état de son terrain situé

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6700d6d6836fac7141b7e892

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[G] [P] - URSSAF Nord Pas-de -Calais - Me Maxime DESEURE - Me Pierre DELANNOY - Tribunal judiciaire Copies exécutoires :   - Me Maxime DESEURE COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103478_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 6 août 2021 et le 27 janvier 2023, la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise, représentée par la Me Charlotte Rouxel, conclut au rejet de la requête,

Source officielle
CA

RETENTIONS

66177da8e5d80f0008c2e7ae

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

, greffier placé lors des débats et de Charlotte COMBAL, greffière, lors de la mise à disposition En l'absence du ministère public, En audience publique du 09 Avril 2024 dans la procédure suivie

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2304345_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Vu la procédure suivante : I) Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 25 octobre et 14 novembre 2023 sous le n° 2304345, Mme B E, représentée par Me Charlotte Dézallé, demande

Source officielle
CA

RETENTIONS

6620b8c5bd6a8f00086ab925

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte

Source officielle
CA

RETENTIONS

66177da8e5d80f0008c2e7ac

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Par ordonnance du 10 février 2024 confirmée en appel le 13 février 2024 et par ordonnance du 09 mars 2024, confirmée en appel le 10 mars 2024, le juge des libertés et de la détention a prolongé la rétention

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66201838f05edb385fb304f6

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

La décision a été mise en délibéré au 21 mars, prorogée au 05 avril 2024 puis au 16 avril 2024.

Source officielle
CA

RETENTIONS

66177da7e5d80f0008c2e7aa

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

le renouvellement de son assignation à résidence ainsi que le plan de vol prévu pour le 20 mars 2024.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403815_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Delandre en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f58c6acdc6046d474b89d8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

par mise à disposition au Greffe de ce Tribunal, date reportée au 14 mai 2024, les parties ayant été informés.

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →