Sous le n° 2210505, par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 juin 2022 et le 14 décembre 2022, Mme D C, représentée par Me Michou Tognelli, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 25 novembre 2021 et 11 mars 2022, la société de droit belge MM B A, représentée par Me Michou Tognelli, demande au tribunal,

C B et Mme A B, et tous autres occupants sans droit ni titre, de libérer sans délai un terrain situé au sein du Square Vincenzo Tonelli, sur la Place de la Roseraie, sur une parcelle cadastrée section

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Tognetty, dont le siège social est ...

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1992 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit de la société Tonneline, société anonyme, dont le siège est

Donner acte à Maître TORELLI de son intervention volontaire, es qualité de liquidateur de la SAS LIENHART.

Maison Michel ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 20 mars 2024, présentée par la société Maison Michel ; Considérant ce qui suit : 1.

... 45200 MONTARGIS représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me C..., avocat au barreau de Paris, toque : M 322 PARTIE INTERVENANTE : Monsieur Michel

Patrick Y..., demeurant ci-devant ..., lotissement Tonnelier à Magenta (Nouvelle Calédonie) et actuellement chez ses parents M. et Mme Joseph Y..., ... à Saint-Python, Solesmes (Nord), 2°) de la compagnie

OLIVO 1974 Michele Sandokan ORTODOSSO* 1976 Lorenzo PACELLA* 1968 Mario PAESANI* 1970 Luigi PAGLIARO* 1973 Luigi PALMA* 1963 Pietro PALMAS* 1962 Giuseppe PALMISANO* 1963 Luigi PALUMBO* 1966 Salvatore

LA LYNDIANAISE prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON, plaidant Appelante S.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Torelli, dont le

Il ressort toutefois de l'acte notarié du 3 avril 1984 par lequel la SCI de la Tonnellerie est devenue propriétaire des lieux que la SCI de l'Abbaye n'a jamais été immatriculée.

ETUDE BALINCOURT agissant par Me Frédéric TORELLI, en sa qualité de mandataire de la Sté BLUEWOOD, placée sous régime de sauvegarde selon jugement du Tribunal de Commerce d'Avignon en date du 19 février

DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE JUGEMENT DU 24/06/2025 No de rôle : 2024 016633 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Monsieur Philippe CRUVEILLER Juges: Monsieur Bertrand BIGAY Monsieur Didier TORRELLI

L' invocation par la Tonnellerie d' un autre texte n' est pas justifiée.

DU 08 Novembre 2006------------------------- R.S/S.B Renée A... épouse CRAMAREGEASColette X... épouse BOSTC/Pascal PIMOUGUET Jean-François TORELLI Aide juridictionnelleRG N : 05/01614 - A R R E T

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 septembre 2011, devant Monsieur Michel

Michel X..., demeurant Les Michels, chemin de Tonnelle, 13790 Peynier, Rousset, 3 / M.