Devant la Commission, il est représenté par Me Norbert Verbeke.

SOCIETE ALCATEL BUSINESS SYSTEMS (ABS), partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 14 octobre 2004, qui, dans l'information suivie contre Norbert

Norbert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui a condamné, la première, pour atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats

Norbert, contre l'arrêt de la cour d'assises de LA MAYENNE en date du 19 mai 1989, qui pour tentative d'homicide volontaire, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle ainsi que contre l'arrêt du

Norbert X..., demeurant ...Union Didier, 97200 Fort-de-France, Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - la société SOLLAC, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 7 mai 1998, qui, après relaxe de Norbert

Norbert X... a été placé en garde à vue à 17 heures 45, à compter de son interpellation à 17 heures 20 ; que selon le procès-verbal d'avis au procureur de la République, ce magistrat a été informé de cette

Norbert R... O... , - La société ARBAN, - M. Yannick X..., - La société VT, - La société YF, - La société VITO, - M. Eric Y..., - M.

a commencé à courir à compter de l'usage de la marque n° 1.663.395 prétendument contrefaite ; qu'en retenant que le point de départ de la prescription de l'action était la constatation, par procès-verbal

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Le Prado, avocat aux Conseils, pour la société Norbert Beyrard France.

La société NORBERT BEYRARD FRANCE a interjeté appel de ce jugement le 18 mars 2010.

Norbert C / Y... Philippe, Z...

NORBERT, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DU NORD, EN DATE DU 26 NOVEMBRE 1982, QUI LES A CONDAMNES A 12 ANS ET 10 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR VOL, VOL AVEC ARME ET DETENTION DE MUNITIONS ET

quartier du Defend, route de Saint-Maximin, 13530 Trets, en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Norbert

vente à l'un de ses auteurs d'une petite propriété comportant " tous droits au chemin privé passant derrière les bâtiments et accédant aux terres ", que le géomètre-expert avait mentionné sur le procès-verbal

Monsieur A... a fait remarquer à Norbert qu'il n'avait pas rangé la tarte qu'il avait laissée sur le comptoir.

Conseil d'Etat, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au ministre de l'économie, des finances et de l'emploi d'enjoindre aux entreprises SNCF et Norbert

C / Norbert Y...

Norbert H... étaient datés à compter de l'année 2000 ; qu'en énonçant que « les témoins de la SCI ne rapportent un usage de la servitude (exclusivement pour son entretien) qu'à partir des années 2000 (

[M] repose sur une cause réelle et sérieuse et le déboute de ses demandes de ce chef ; Condamne la société Transports Norbert Dentressangle à payer à M.