CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

88 résultats pour « Oliver AVRAMO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e32b88cdc6046d47a93b85

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

ATTENDU que Maître Oliver AVRAMO avocat au barreau de TOULON a comparu pour et nom de la SAS [T] [M] et remet à l'audience les éléments comptables et indique qu'il n'a été généré aucune dette L622-17 du

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
TCOM

Trib. de Commerce

682da76d00b5200436294e1a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

ATTENDU que Maître Oliver AVRAMO avocat au barreau de TOULON a comparu pour et nom de la SAS TAXIS [L] et remet à l’audience les éléments comptables et indique qu’il n’a été généré aucune dette L622-17

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e07cdc6046d47cb733f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

ATTENDU que Me AVRAMO Olivier Avocat au Barreau de TOULON a comparu à ladite audience pour et au nom de la.SAS SEREL PACA et indique que les dispositions initiales du plan sont respectées.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1121a5cdc6046d47a3f959

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

le renouvellement de la période d'observation jusqu'au 07/01/2026 dans le redressement judiciaire de la SAS GREEN BEACH ; ATTENDU que la SAS GREEN BEACH, par l'intermédiaire de son conseil, Maître AVRAMO

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d56fe8cdc6046d47725d8d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LA SALLE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, Rep/assistant : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a183b17cdc6046d473bbd84

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

[N] [Q], gérant, assisté de Maître Olivier AVRAMO, Avocat au Barreau de Toulon Et : SCP [J] [G], prise en la personne de Maître [W] [G] Mandataire judiciaire de la SARL LES PRIMEURS DU SUD [Adresse 2]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc622cdc6046d47091648

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

ATTENDU que Maître AVRAMO Olivier Avocat au Barreau de TOULON a comparu pour et au nom de la SARL MISTRAL MARINE et de la SARL ANGELINA et acquiesce à la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42f65cdc6046d47bed167

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

TOULON a autorisé le renouvellement exceptionnel de la période d'observation jusqu'au 18/06/2026 ; ATTENDU que la SAS [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal a comparu assisté de Me AVRAMO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3f72cdc6046d47cb9610

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

ATTENDU que Maître AVRAMO Olivier avocat au barreau de TOULON a comparu à ladite audience pour et au nom de la SAS CAP AU SUD et acquiesce à la conversion du redressement judiciaire de ladite société en

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68df5f1338ac3a658931ddb7

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Vu les observations de Me Olivier AVRAMO.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b810ad1fb03057d9a4f15

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

AVRAMO Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 24 Février 2022, enregistré au répertoire général sous le n° 20/1769.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

662c94e6b787c4000862f4d3

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

AVRAMO, avocat au barreau de TOULON S.C.I.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d98037cdc6046d47d25d55

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COLONNA BROKER Exerçant sous l’enseigne CENTRE DE GESTION D’ASSURANCE MALADIE (CGAM) immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 379 429 756 Rep/assistant : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68fb978511af6ba0065f4324

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[H] [U] Représentant : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON Mme [I] [U] Représentant : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

68679e5b4965b5d9df22eb0c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

(Ctx lié) Numéro de Procédure collective : 2024RJ674 La SAS TAXIS BESSON Véronique Numéro de rôle général : 2025F336 DEFENDEUR La SAS TAXIS BESSON Véronique [Adresse 2] représenté(e) par Maître AVRAMO

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68e5f34ce11beca089b88e48

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AVRAMO, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Pierre-François STUART, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [I] [J] représenté par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

Chambre 3-3

633fc2aae633183e2ee17763

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE C/ [H] [D] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Olivier AVRAMO Décision déférée

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d81714cdc6046d47b15ac5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

LES ECURIES DE JOY, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal Toutes deux Représentées Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DU JUGE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69d5ee7acdc6046d477c05c9

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

AVRAMO, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Pierre-François STUART, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [J] [M] représenté par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON substitué

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f7578cdc6046d477e65b8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LE MISTRAL, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, représentées par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : à : Me Olivier

Source officielle