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50 résultats pour « PECHEVIS Maryse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ea

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

J. du 27/ 02/ 2009) Prévenue, appelante Comparante Assistée de Maître PECHEVIS Maryse, avocat au barreau de MONTPELLIER LE MINISTERE PUBLIC, appelant RAPPEL DE LA PROCEDURE : Par jugement contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b21

Appel

1 février 2017

1 février 2017

Prévenu, appelant Comparant assisté de Maître PECHEVIS Maryse, avocat au barreau de MONTPELLIER C...Enzo Jean Patrick Né le 05 avril 1990 à MONTPELLIER, fils de C...Thierry et de D...Catherine, de

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69d898e7cdc6046d47bc4f5d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[C] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Maryse PECHEVIS de la SCP PECHEVIS, SMAIL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEEs : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Organisme

Source officielle
CA

3e chambre civile

633fc31be633183e2ee17a46

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Représentée par Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [G] [T] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Maryse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925ba

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

déférée à la Cour : Décision du 11 septembre 2014 CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DES PYRÉNÉES ORIENTALES DEMANDEUR AU RECOURS : Madame Audrey X... ... ... 66000 PERPIGNAN assistée de Maître Maryse

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5bd0b565ec7590f7c1b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Vu l'article 1037-1 du code de procédure civile; DEMANDEURS A LA SAISINE: Madame [H] [S] épouse [N] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentée sur l'audience par Me Maryse

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca68ea3ce7dd52ae8f3e5f

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Madame [R] [E] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 8] (MAROC) [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Maryse

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6440d7fee704a005d1ed6ff2

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

déférée à la Cour : Jugement du 20 MAI 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE PERPIGNAN N° RG19/00782 APPELANT : Monsieur [G] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nelly SMAIL substituant Me Maryse

Source officielle
CA

1re chambre sociale

669a01a0bf9da27f384b0dd0

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maryse

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

652a307a7ed1ea83181124c4

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

RUDELLE, LE BIGOT, SCOLLO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [T] [B] née le 27 Août 1967 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Maryse

Source officielle
CA

4e chambre civile

697370a9cdc6046d476a9b41

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 7] N° RG 23/00549 APPELANTE : Madame [X] [Z] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Maryse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d47d

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

né le 25 Mai 1969 à MENDE (48000) ... 34430 SAINT JEAN DE VEDAS représenté par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Maryse PECHEVIS, avocate au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

Source officielle
CA

3e chambre civile

631adddff575634f1371ec98

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

PALLURE avocat au barreau de PERPIGNAN INTIME : Monsieur [C] [I] né le 27 Octobre 1956 à TANANARIVE (MADAGASCAR) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 12] Représenté par Me Maryse

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcb7bb2c32d969d352ec

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Entre : D'UNE PART : Monsieur [Z] [R] Chez Monsieur [J] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Maryse PECHEVIS, avocat au barreau de MONTPELLIER et D'AUTRE PART : L'AGENT

Source officielle
CA

2e chambre civile

600feab5d7ae5ca7329529a0

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

DECEMBRE 2019 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE MONTPELLIER N° RG 19/01434 APPELANT : Monsieur [E] [R] né le [Date naissance 2] 1965 à FES MAROC [Adresse 7] TANGER - MAROC Représenté par Me Maryse

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df23f6cdc6046d47482985

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Monsieur [Z] [O] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat postulant et Me Maryse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffea

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

BORGERHOUT BELGIQUE de nationalité Belge ... 2930 BRAASCHAAT BELGIQUE représentée par la SCP Gilles ARGELLIES, Fabien WATREMET, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et assistée de Me Maryse

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de5f93ef93c421386b77

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [O] [X] né le 03 mars 1973 à [Localité 6] (34) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 8] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Maryse

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007935125

Admin. suprême

27 mars 1996

27 mars 1996

Jean X..., Mme Jeannine X... et Mme Maryse X... ; les Consorts X... demandent au Conseil d'Etat de condamner la commune de Rognes à une astreinte de 1 000 F par jour en vue d'assurer l'exécution de l'ordonnance

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007977170

Admin. suprême

20 juin 1997

20 juin 1997

Vu la requête enregistrée le 30 octobre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mlle Mary X..., demeurant chez M.

Source officielle

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