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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
682c62daf81cc98b9e960fbb
11 avril 2025
11 avril 2025
Adresse 9] [Localité 3] agissant par Me Marcel DOYEN - MONTIGNY DOYEN SCP [Adresse 4] [Localité 7] ET : LE DEFENDEUR : SARL ALUTEAM ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Pascal
Source officielleJEX
69601cadcdc6046d47ac4ea6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
------------------------------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Association MOVIE MOON PRODUCTION 220 B rue de Menchecourt 80100 ABBEVILLE représentée par Me Pascal
Source officielleTrib. de Commerce
69e03187cdc6046d4763f284
11 avril 2025
11 avril 2025
Jacob KUDELKO - Cabinet Fayol Avocats [Adresse 2] agissant par Me Marcel DOYEN - MONTIGNY DOYEN SCP [Adresse 3] ET : LE DEFENDEUR : SARL ALUTEAM ayant son siège social [Adresse 4] représentée par Me Pascal
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA02149_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
A, représenté par Me Pascal Lenoir, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) à titre principal, de condamner le CHRU de Lille à lui verser une provision d'un montant de 2 687 517,
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
651fa52fc601f0831899163d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
née le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 6] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas Pelletier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assisté de Me Pascal
Source officielleChambre 3
686836054965b5d9df323a84
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HUNAULT GREFFIER : Céline GAU DEMANDEUR [J] [W] né le [Date naissance 2] 1972 demeurant [Adresse 4] représenté par Me Christophe MECHIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN (postulant) et par Me Pascal
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00554_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
A, représenté par Me Pascal Lenoir, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il lui est défavorable ; 2°) de condamner le GHSC et/ou l'ONIAM à lui verser la somme précitée de 154
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6036a649b7bea047efd1b22c
17 septembre 2015
17 septembre 2015
ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Philippe VYNCKIER, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Jean Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948d
13 mars 2007
13 mars 2007
Z..., la société Richard Lenoir Invest, Mlle A... et la société AS Invest, M.
Source officielleService des référés
6706c999f1d01e3c86f0854d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
RICHARD LENOIR [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Damien CHEVRIER, avocat au barreau de PARIS - #A0920 DEFENDERESSES La société PARIMMO-IMMOBILIER S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
60324c8393e2dd8262eb5fc3
6 mars 2018
6 mars 2018
Au paragraphe «conditions particulières», il était prévu un échange de parcelles entre les époux [M] et les époux [H], sans soulte, chacune des parcelles ayant une valeur de 1 000 €.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2303299_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
W AT et à Mme AZ AT domiciliés 1 bis rue Richard Lenoir à Saint-Quentin (02100) ; * Parcelle cadastrée AW 592 sise 6 rue Lecat appartenant à M.
Source officielle1ère Chambre civile
ère chambre civile Société RD IMMOc/S.C
697f4d08cdc6046d4783dd9a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Lensois au-delà de son mur de soutien et limitrophe à la parcelle AD 693, déboutant ainsi la société Nouveaux Garages Lensois de ses demandes.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300537_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
verser la somme de 50 000 F CFP au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative Par un mémoire en défense enregistré le 27 décembre 2023, la commune de Paea, représentée par Me Lenoir
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008057772
30 juin 2000
30 juin 2000
DEMETS, demeurant à Bourguignons (Aube) ; l'indivision LENOIR-LEBLOND, demeurant à Buxeuil (Aube) ; M. Michel AK..., demeurant à Polisy (Aube) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Le 14 avril 2008, Monsieur Pascal Y... a disparu du village où il demeurait.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302605_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Il soutient que : - il a intérêt à agir en sa qualité de propriétaire de l'habitation implantée sur la parcelle mitoyenne du terrain d'assiette du projet ; le projet va obstruer la fenêtre de sa salle
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2d
26 juin 2008
26 juin 2008
LA COUR FAITS et PROCÉDURE Le 27 novembre 2006, la société Saury International (la société Saury) a déposé pour la société Leroi, spécialisée dans la production de fûts et de cuves pour les eaux de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300049_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
F B et Mme D G, représentés par Me Lenoir, demandent au tribunal : 1°) de déclarer irrégulière l'emprise effectuée par la Polynésie française sur la parcelle BA 39 ; 2°) d'annuler par voie de conséquence
Source officiellePage 1 sur 12