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60 résultats pour « Philipe CROUVIZIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch. 3 Cab. 1

69e7e728cdc6046d47109bdd

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [T] [Z] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] (Vosges) [Adresse 1] [Localité 2] de nationalité Française représentée par Maître Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

65af6786b6c6260008b53040

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

VAL DE BRIEY en date du 08 juin 2023 - RG n° 20/01321 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 167/24 RG N° 23/01760 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHDN APPELANTE : Madame [L] [N] veuve [B] Représentant : Me Philippe

Source officielle
TJ

Ch3.cab 11 TPRX LUNEVILLE

6a0b88a6cdc6046d471ff737

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

de l’ASSOCIATION ASSOCIATION KROELL, avocats au barreau de NANCY DÉFENDEUR Monsieur [C] [J] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 4] (TURQUIE) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Ch.3 Cab.9

6a0cd1c9cdc6046d473c94c0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

NANCY Ch.3 Cab.9 JUGEMENT RENDU LE DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [J] [R] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a22cb815c30a4df70b7a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

AMO PLUS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Philippe CROUVIZIER de la SCP CROUVIZIER BANTZ AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9225f

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

né le 01 Juillet 1955 à VITTEL ... 83370 SAINT AYGULF Représenté par Me Guy LAICK de la SCP LAICK ISENBERG JULLIEN SAUNIER, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représenté par Me Philippe CROUVIZIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a8d49ce12c85000874af9a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

général sous le N° RG 23/01380 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGIX , APPELANTE Madame [D] [X], veuve [T] née le 29 décembre 1967 à [Localité 4] (MAROC) domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Surendettement

626b817bd1fb03057d9a51c8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

proximité de LUNEVILLE statuant en matière de surendettement, R.G.n° 11.19.0050, en date du 9 mars 2021, APPELANTS : Monsieur [L] [V] sis au 9 rue de Tirlemont - 54300 LUNEVILLE représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea5f8541312a816c48e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

profession de militaire de carrière, mécanicien en avionique, demeurant : [Adresse 1] [Localité 4], Représenté par Me Sophie BILLET-DEROI, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b2d

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

MOUTON LAGARRIGUE, avocats au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [D] [I] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Bartlomiej JUREK de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL, substitué par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

628dca6414cc2751aa86ba1b

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

substituée par Me Stéphanie GERARD, avocats au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [W] [N] née le 22 Septembre 1976 à RADOM domiciliée 56 rue du Docteur Louis Michel - 54000 NANCY Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65a0efc15bbe450008b2cfeb

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [M] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Denis RATTAIRE de la SAS SAS ISARD AVOCAT CONSEILS substitué par Me Philipe

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65a0efa45bbe450008b2cfdd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Localité 2] Représentée par Me Pauline BLANDIN substituée par Me Maryse AFONSO, avocates au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

2ème Chambre

660f94fca40f8b0008cb750d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Paritaire des Baux Ruraux de NANCY, R.G. n° 22/00011 en date du 15 septembre 2023, APPELANTE : Madame [Y] [D], née le 17 février 1995 à [Localité 40], domiciliée [Adresse 6] Assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b25

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

jugement du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 19/00712, en date du 31 janvier 2023, APPELANT : Monsieur [N] [I] né le 14 janvier 1992 à [Localité 5] domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CC

cr

SAINT-DENIS DE LA RÉUNION dans le procès instruitc/MM. Philippe A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02064

Cassation

8 août 2018

8 août 2018

tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit août deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO et les conclusions de M. l'avocat général CROIZIER

Source officielle
CC

soc

61372664cd58014677425331

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA Crouzier Profilage, demeurant 4, allée de Bois de Champelle, 54500 Vandoeuvre-Les-Nancy, 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

613722f0cd5801467740379b

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société anonyme Crouzier profilage, demeurant 4, allée Bois de la Champelle, 54500 Vandoeuvre-Lès-Nancy, 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

613722ffcd580146774042cd

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la soicété anonyme Crouzier profilage, domicilié 4, allée Bois de la Champelle, 54500 Vandoeuvre-Lès-Nancy, 3°/ M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a2260ebcdc6046d4738ec9a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

PACIFICA [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER//CROIZIER/CHARPY/SELMO, avocat au barreau de NARBONNE Le QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Philippe BRUEY

Source officielle

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