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4 471 résultats pour « Sandra RENARD Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2405201_20240913

Administratif

13 septembre 2024

13 septembre 2024

Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William Beautour, Claude Belfiore Cunsolo, Ringo Dujardin, Jessica Vignal, Lolita Gorgan et Sandra

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c64ca9bf26379030870

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sandra RENARD Comptable public Trésorerie-amendes d'Orléans ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 256/22 RG 22

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93413

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

LA BRASSERIE DU MARTROI Madame LE PROCUREUR GÉNÉRAL Expéditions le : 15 JUIN 2016 Maître Sandra RENARD S.C.P. LAVAL - FIRKOWSKI Mme le Procureur Général T.C.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64a66070bbd03a05db9652f6

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Florence GONTIER Me Sandra RENARD ARRÊT du 5 JUILLET 2023 n° : 227/23 RG 23/00046 n° Portalis DBVN-V-B7G-GWOC

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63c8eef5dc5b777c90992fa7

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sandra RENARD Me Florence GONTIER ARRÊT du 18 JANVIER 2023 n° : 34/23 RG 22/01433 n° Portalis DBVN-V-B7G-GS72

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63bfb32b5e2fbe7c90043838

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] représentée par Me Pierre ECHARD-JEAN, avocat plaidant du barreau de PARIS en présence de Me Sandra

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6610e5ea74ef9f00086f65da

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2024 Me Sandra RENARD la SCP SOREL & ASSOCIES ARRÊT du : 04 AVRIL 2024 N° : 96 - 24

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947fb

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/11/2019 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Sandra RENARD Me Andréanne SACAZE ARRÊT du : 21 NOVEMBRE

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b8cb8fa004f57da2b7

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 la AARPI CATHELY & ASSOCIES la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Me Sandra

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Sandra Y

61372653cd58014677424b36

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

Frédéric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 juillet 2002, qui, dans la procédure suivie contre Sandra Y... du chef de blessures involontaires

Source officielle
CC

civ2

61372277cd580146773fd5b7

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Perrier du 6 octobre 1989 ; deuxièmement, à supposer que les motifs de l'arrêt concernant l'éducation de Sandra ne visent pas l'attestation de M.

Source officielle
CC

comm

61372240cd580146773fb762

Cassation

17 janvier 1995

17 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sanara "Compagnie générale de

Source officielle
CC

cr

à suivrec/Abdelkader X

613725fecd58014677422209

Cassation

12 septembre 2000

12 septembre 2000

Sandra, partie civile, contre I'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 7 décembre 1999, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200907

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Les sociétés Sandro et Sun Trans font grief à l'ordonnance de les débouter de leurs demandes formées à l'encontre de M.

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6fc33cdc6046d476b9a5f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2026R00046 DEMANDEUR SAS CENTURY 21 FRANCE [Adresse 1] comparant par SELARL MADE AVOCATS [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEURS SARL INSPIRE

Source officielle
TCOM

REFERE

69f088b5cdc6046d47d2732a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS JUGEMENT EN PROCEDURE ACCELEREE AU FOND DU 16 AVRIL 2026 N°29 Rôle n° 2025006624 Nous, Patrick RENARD, Président de Chambre, statuant en matière de référé par délégation

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192db6cdc6046d4754b986

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

ANNE, avocat au barreau de DIJON Ordonnance rendue par Sandra LEROY, conseiller de la mise en état, assisté de Fabienne ARNOUX, greffier.

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241f1

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Sakira, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2004, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CC

comm

613723a8cd5801467740c946

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Stéphane Y..., 2 / de Mlle Sandra Y..., 3 / de Mme Virginie Y..., épouse X..., demeurant tous trois ..., 4 / de la société Sic international corporation, dont le siège est ..., défendeurs

Source officielle
CC

comm

613721abcd580146773f5de5

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

(Bouches-du-Rhône), 3°) la société Sanara, Compagnie générale de navigation et de transports, société anonyme, dont le siège est ...

Source officielle

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