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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405201_20240913
13 septembre 2024
Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William Beautour, Claude Belfiore Cunsolo, Ringo Dujardin, Jessica Vignal, Lolita Gorgan et Sandra
Chambre des Urgences
62c67c64ca9bf26379030870
6 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sandra RENARD Comptable public Trésorerie-amendes d'Orléans ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 256/22 RG 22
Cour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93413
15 juin 2016
LA BRASSERIE DU MARTROI Madame LE PROCUREUR GÉNÉRAL Expéditions le : 15 JUIN 2016 Maître Sandra RENARD S.C.P. LAVAL - FIRKOWSKI Mme le Procureur Général T.C.
64a66070bbd03a05db9652f6
5 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Florence GONTIER Me Sandra RENARD ARRÊT du 5 JUILLET 2023 n° : 227/23 RG 23/00046 n° Portalis DBVN-V-B7G-GWOC
63c8eef5dc5b777c90992fa7
18 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sandra RENARD Me Florence GONTIER ARRÊT du 18 JANVIER 2023 n° : 34/23 RG 22/01433 n° Portalis DBVN-V-B7G-GS72
63bfb32b5e2fbe7c90043838
11 janvier 2023
en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] représentée par Me Pierre ECHARD-JEAN, avocat plaidant du barreau de PARIS en présence de Me Sandra
Chambre Commerciale
6610e5ea74ef9f00086f65da
4 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2024 Me Sandra RENARD la SCP SOREL & ASSOCIES ARRÊT du : 04 AVRIL 2024 N° : 96 - 24
6253cdcbbd3db21cbdd947fb
21 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/11/2019 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Sandra RENARD Me Andréanne SACAZE ARRÊT du : 21 NOVEMBRE
Chambre Civile
642d14b8cb8fa004f57da2b7
3 avril 2023
D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 la AARPI CATHELY & ASSOCIES la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Me Sandra
cr
édure suiviec/Sandra Y
61372653cd58014677424b36
23 septembre 2003
Frédéric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 juillet 2002, qui, dans la procédure suivie contre Sandra Y... du chef de blessures involontaires
civ2
61372277cd580146773fd5b7
3 mai 1995
Perrier du 6 octobre 1989 ; deuxièmement, à supposer que les motifs de l'arrêt concernant l'éducation de Sandra ne visent pas l'attestation de M.
comm
61372240cd580146773fb762
17 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sanara "Compagnie générale de
à suivrec/Abdelkader X
613725fecd58014677422209
12 septembre 2000
Sandra, partie civile, contre I'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 7 décembre 1999, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction
ECLI:FR:CCASS:2022:C200907
15 septembre 2022
Les sociétés Sandro et Sun Trans font grief à l'ordonnance de les débouter de leurs demandes formées à l'encontre de M.
chambre 00
69f6fc33cdc6046d476b9a5f
15 avril 2026
Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2026R00046 DEMANDEUR SAS CENTURY 21 FRANCE [Adresse 1] comparant par SELARL MADE AVOCATS [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEURS SARL INSPIRE
REFERE
69f088b5cdc6046d47d2732a
16 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS JUGEMENT EN PROCEDURE ACCELEREE AU FOND DU 16 AVRIL 2026 N°29 Rôle n° 2025006624 Nous, Patrick RENARD, Président de Chambre, statuant en matière de référé par délégation
Chambre Sociale
6a192db6cdc6046d4754b986
28 mai 2026
ANNE, avocat au barreau de DIJON Ordonnance rendue par Sandra LEROY, conseiller de la mise en état, assisté de Fabienne ARNOUX, greffier.
61372640cd580146774241f1
20 avril 2005
Sakira, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2004, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts
613723a8cd5801467740c946
13 mars 2001
Stéphane Y..., 2 / de Mlle Sandra Y..., 3 / de Mme Virginie Y..., épouse X..., demeurant tous trois ..., 4 / de la société Sic international corporation, dont le siège est ..., défendeurs
613721abcd580146773f5de5
26 mai 1992
(Bouches-du-Rhône), 3°) la société Sanara, Compagnie générale de navigation et de transports, société anonyme, dont le siège est ...
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