F... à la jeune fille était établie; que les certificats médicaux versés au dossier démontrent que les blessures de Sandrine C... ont entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit

Sandrine, épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 14 octobre 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et

Sandrine, - L'ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES AU TRAVAIL, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 avril 1998, qui, après

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Sandrine Y..., demeurant ...

Y... ont vécu en concubinage jusqu'en 1999, date à laquelle Sandrine Y... s'installait avec Xavier Z... et l'épousait sans parvenir à récupérer toutes ses affaires ; que croisant Kyrill X... le 6 avril

Sandrine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 6 avril 2000, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Michel X... du chef de harcèlement sexuel

Sandrine, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CHARENTE, en date du 24 mars 2000, qui, après sa condamnation du chef de violences avec arme, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire

X... et Bruno A... étaient installés chacun à un poste fixe, pieds calés, une main sur le bateau, Sandrine X... se tenant à une filière ; qu'aucun changement d'allure, ni manoeuvre n'était à accomplir

qu'elle avait du mal à lui répondre et qu'il l'avait lui-même transportée du canapé sur le lit car elle n'aurait pu vraisemblablement y aller seule, et si Laurent A... a indiqué, pour sa part, que Sandrine

ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que la chambre de l'instruction a prononcé la mise en accusation de Charles X... des chefs de viol aggravé prétendument commis au préjudice de Sandrine

Sandrine, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 4 septembre 2001, qui, pour présentation de comptes annuels infidèles, a condamné le premier à 10 mois d'emprisonnement

, a été clôturée le 18 novembre 1985 par une ordonnance de non-lieu ; que, le 2 mars 1990, Sandrine X... a dénoncé, à nouveau, des agissements de même nature que son père aurait commis sur sa personne

Sandrine, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2003, qui, pour violences aggravées, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et mise

de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me Le GRIEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHEREIL DE LA RIVIERE Sandrine

Sandrine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date du 23 décembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre

Y... ; que l'hospitalisation n'aurait peut-être pas évité le décès de Sandrine Y..., mais sa non-hospitalisation a empêché toute chance de survie ; que le décès de Sandrine Y... est la cause directe

Sandrine, - A...

de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me SPINOSI et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Sandrine