Le syndicat des copropriétaires s’est opposé à la demande de la société STREB.

déclaré Marcel X... coupable du délit de banqueroute par absence de comptabilité ; "aux motifs qu'il résulte du dossier d'instruction que Marcel X... a été président directeur général de la société Steb

l'identité exacte du dirigeant de la société qui a conclu le contrat de prêt à usage à l'origine de la remise ; que l'affirmation selon laquelle la société UTA a ignoré le nom du président de la société STEB

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2019, la compagnie Groupama Assurances Mutuelles, caisse de réassurances mutuelles agricoles, représentée par Me Stoeber, demande

circulation routière ; "aux motifs adoptés que le choc s'est produit sur la voie de circulation de la motocyclette alors que Gabrielle X... venait de redémarrer pour tourner à gauche vers la rue Stoeber

LICETTU à payer à la société STEB la somme de 800 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Cet appel est en conséquence parfaitement recevable contrairement à ce que prétend la société STEB.

l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 28 janvier 1987), que, par acte sous seing privé du 11 novembre 1976, les époux X... ont vendu un immeuble à la Société de travaux d'entreprise et du bâtiment (la STEB

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ET LA LOI N° 73-680 DU 13 JUILLET 1973 ; ATTENDU QUE STOEBNER A ETE LIE A L'ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE REGIONAL D'AUVERGNE (ADER-AUVERGNE

agissant en la personne de ses représentants légaux 78 Avenue du Vieux Chemin Saint Denis BP 51 92230 GENNEVILLIERS représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Me Nicolas STOEBER

l'enseigne "LE FLAMBOYANT", dont le siège est à Paris (9ème), 56, rue Notre-Dame-de-Lorette ; 4°) Monsieur G... en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée STEB

Société CORSICA TRUCKS SAS STEB COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SAS MAN FINANCIAL SERVICES Poursuites et diligences de son représentant

MLR AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Jean-marie COSTE FLORET - #P0267 représentée par Me Yves REMOVILLE - #C2546 défaillant représentée par Me Nicolas STOEBER - #B0132 ORDONNANCE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société STEB, dont le siège est ..., à Olonne-sur-Mer (Vendée), représentée par son président-directeur général

demeurant 10 cheminement André Y..., Appt 2937, La Reynerie à Toulouse ( Haute-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 6 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Toulouse, au profit de la société STEB

  En l’affaire Stoev et autres c.

bold; list-style-position:inside } .s13783063 { width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s3537C2D6 { font-weight:normal } QUATRIÈME SECTION Requête n o 41717/09 Iliya Marinov STOEV

ne pouvant être regardée comme suffisante dans la mesure où la SARL STEB à l'origine du contrat de travail et des bulletins de paie en faveur du requérant était une société fictive fournissant de faux

Stèbe dont elle partageait l'existence, au moyen, notamment, de prêts qui lui auraient été consentis par ce dernier et par le demi-frère de celui-ci à hauteur, respectivement de 175 000 F et 100 000 F

STORB [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Vincent BAELE de la SCP GARNIER -