CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90065
21 décembre 2012
.-46500 GRAMAT représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BELOU, avocat au barreau de CAHORS, substitué par Me Véronique MAS-HEINRICH, avocat au barreau de
CHAMBRE SOCIALE
63bfb2275e2fbe7c9004350b
10 janvier 2023
1971 à [Localité 8] de nationalité française, directeur des opérations domicilié : [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Laurent BELOU, substitué à l'audience par Me Véronique MAS-HEINRICH
CHAMBRE CIVILE
653a062ed0451e8318d0e8d3
25 octobre 2023
ASSOCIES, avocate plaidante au barreau de TOULOUSE SARL GRANDOU CERTAIN - RCS CAHORS 392 771 168 [Adresse 30] [Localité 29] représentée par Me Laurent BELOU, substitué à l'audience par Me Véronique
2ème chambre section A
67ef6c8c9a9834ffd825fb97
3 avril 2025
[D], la SARL Heinrich, la compagnie Axa, et M.
6ème Chambre
628dca4c14cc2751aa86b9c0
17 mai 2022
COUR D'APPEL DE METZ [Adresse 2] [Localité 1] 6ème Chambre ORDONNANCE DE JONCTION DU 17 Mai 2022 RG N° : N° RG 22/00320 - N° Portalis DBVS-V-B7G-FVNM joint au dossier 22/00319 Mme
1ère Chambre
6787524afc8e837eda8a6192
9 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 9], décision attaquée en date du 18 Mars 2021, enregistrée sous le n° 2018/02201 Madame [V] [M] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau
69cf5cfccdc6046d47f38e79
2 avril 2026
HEINRICH, avocat au barreau de METZ Madame [D] [H] [B] épouse [W] [Adresse 5] [Localité 5] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ S.A.R.L.
69cf5cf9cdc6046d47f38e68
HEINRICH, avocat au barreau de METZ Madame [Q] [U] [M] épouse [X] [Adresse 5] [Localité 5] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ S.A.R.L.
69cf5cf4cdc6046d47f38de4
HEINRICH, avocat au barreau de METZ Madame [Y] [O] [V] épouse [B] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ S.C.I.
5ème chambre sociale PH
66878cf105d6f7f678d492c4
4 juillet 2024
[M] [K] a été engagé par la société Heinrich Distribution suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet du 29 mars 2017, à effet au 2 mai 2017, en qualité de commercial, responsable de
634f95a0b5afe5adfff28aee
18 octobre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 12 Mai 2022, enregistrée sous le n° 21/00925 Monsieur [Y] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marie VOGIN, avocat au barreau de
65a0edb55bbe450008b2cf08
11 janvier 2024
CHAMBRE MINUTE N°: 24/00008 DOSSIER n° : N° RG 23/01098 - N° Portalis DBVS-V-B7H-F63J REFERENCES : Ordonnance Référé, origine Président du TGI de [Localité 5], décision attaquée en date du 14 Mars
3ème Chambre
627df8e90d41e0057d43e46e
12 mai 2022
SAGAS FRANCE Prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 12 Mai
6618cf117935f50008be4387
11 avril 2024
GMB DIFFUSION inscrite au RCS de LUXEMBOURG sous le numéro B223066 et Représentée par son représentant légal, [Adresse 2] L3961 EHLANGE-SUR-MESS LUXEMBOURG Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat
5ème Chambre
66dbec8b33cdcc763a3b99dd
22 août 2024
HEINRICH, avocat au barreau de METZ Madame [C] [E] épouse [N] [Adresse 5] / [Localité 3] TURQUIE représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ DÉFENDEURS: Monsieur [Z]
672cb1f09f119d669a61dc65
15 octobre 2024
Minute n° 24/00166 N° RG 24/01366 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GGO4 6ème Chambre Affaire : Jugement Au fond, origine TJ à compétence commerciale de [Localité 5], décision attaquée en date du 14 Mai
69d9e041cdc6046d47d98769
9 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 22 Mai 2025, enregistrée sous le n° 20/00737 S.C.I.
68fb978311af6ba0065f3f16
23 octobre 2025
2010, enregistrée sous le n° I2008/122 Monsieur (AJE) L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT venant aux droits et obligations de l'EPIC CHARBONNAGES DE FRANCE [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Véronique
6618cf107935f50008be4359
Monsieur [Z] [P] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ S.A.M.C.V.
65a0ed605bbe450008b2cee4
BACHARA Représentée par son représentant légal, [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre
Page 1 sur 9