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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
603601b15f67c866ee34f4a1
14 janvier 2016
APPELANTE Madame [Z] [V] Née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Vincent Girier, avocat au barreau de Paris, toque : G0324 Assistée de Me Valéry
2ème chambre 2ème section
68681cbe4965b5d9df315e3d
2 juillet 2025
[V] [N] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Valéry MONTOURCY - #C2000 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Claire ISRAEL, Vice-Présidente, assisté de Adélie LERESTIF, Greffière, Vu les articles 799 et suivants
6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008187693
24 novembre 2003
; M. et Mme Valéry A, demeurant ... ; Mme Thérèse B, demeurant ... ; Mme Thérèse C, demeurant ... ; M. et Mme Emmanuel D, demeurant ... ; Mme Sophie E, demeurant ...
1re chambre 3e section
635cc3830d69e87f74e6c0f1
28 octobre 2022
MONTOURCY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2000 APPELANTE - non comparante Monsieur [O] [G] (curateur) [Adresse 6] [Localité 12] Comparant, assisté de Me Valéry
9ème chambre 1ère section
65b01283b98137c17478d382
23 janvier 2024
5 Assignation du : 10 Mars 2023 Contradictoire ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 23 janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [V] [I] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Valéry
20e chambre
65376131974d258318455261
20 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 12] Code nac : 14B minute N° N° RG 23/07055 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEEA Copies exécutoires délivrées le : à : Me DUONG Me MONTOURCY Me
Pôle 1 - Chambre 12
62f73eab43b00e05d4fac76b
12 août 2022
l'objet des soins) née le 10/01/1964 à [Localité 5] demeurant à [Adresse 3] se déclarant demeurer au [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au [Adresse 4] Comparante en personne, assistée de Me Valéry
1re chambre 1re section
64a50d18b8594705dbfccd58
4 juillet 2023
[Adresse 3] [Localité 8] Madame [B] [P] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] représentées par Me Corinna KERFANT, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 19 Me Valéry
62c3d47093e17a6379205856
1 juillet 2022
a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [G] [C] épouse [X], assistée par son curateur, Monsieur [S] [E] [Adresse 1] [Adresse 21] [Localité 35] non comparante, représentée Me Valéry
CALAIS Surendettement
678036669c3ba90f51dc6204
9 janvier 2025
[I] [X] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Valéry MONTOURCY, avocat au barreau de PARIS, substituée à l'audience de plaidoirie par Me Valérie DEVOS-COURTOIS, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer
Pôle 3 - Chambre 1
6162677f12fe6a3e85a6c7a3
29 mai 2013
RG n° 08/09468 APPELANT Monsieur [D] [K] né le [Date naissance 3] 1942 à [Localité 4] (CAMEROUN) demeurant chez Docteur [M] [XH] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Valéry
6e Chambre C
6032062b1912ae3e22cda320
17 mai 2018
MONTOURCY Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des tutelles de CANNES en date du 11 Juillet 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 10/287.
Pôle 5 - Chambre 6
6162b8deefb73d2e55750fc1
14 juin 2012
09639 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Avril 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/06874 APPELANTE Madame [C] [H] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Valéry
Chambre A - Commerciale
642d1449cb8fa004f57da0d8
4 avril 2023
[Localité 8] Représenté par Me Inès RUBINEL, avocat postulant au barreau d'ANGERS, en qualité d'administratrice provisoire de Me Benoît GEORGE, associé de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, et Me Valéry
9ème chambre 3ème section
661041abc9ea95b316fe1e3f
5 avril 2024
[Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Valéry MONTOURCY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2000 Décision du 05 Avril 2024 9ème chambre - 3ème section N° RG 22/15025 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYIVG
616263c110de15342de147b3
26 juin 2013
Instance de MEAUX - RG n° 05/00337 APPELANTE Madame [U] [N] divorcée [I] née le [Date naissance 2] 1933 à [Localité 1] (EGYPTE) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée de Me Valéry
Ch. Sociale -Section A
627b556e76c5d9057df80052
10 mai 2022
décision (N° RG ) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Gap en date du 02 décembre 2019 suivant déclaration d'appel du 19 Décembre 2019 APPELANTE : Madame [D] [C] Lou Montouba
6032e7ded91f8d5be02fe2b4
8 novembre 2017
Montourcy, avocat à Paris, depuis le 6 avril 2012.
8ème chambre
6716ad19b098d256e100afc8
7 octobre 2024
Résidence Roger Teulle 20 rue des Graviers 92200 NEUILLY-SUR-SEINE représentée par Me Valéry MONTOURCY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2000 Monsieur [O] [KC] 17 rue Poliveau 75005 PARIS représenté