AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
686ca82a202006593453d46a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
audit siège [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Valérie CHEVRIER, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2024 APPELANTE Monsieur [Y] [G] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Xavier
Source officielleService des référés
6776e6cf1c1d126b1996329e
2 janvier 2025
2 janvier 2025
de la SAS INGENIERIE CONSTRUCTION COORDINATION “I2C” [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Maître Marie-claire SCHNEIDER, avocat postulant au barreau de PARIS - #D0290 et par Maître Xavier GRIFFITHS
Source officielleContentieux général - chambre 3
69bfb36dcdc6046d47870bcb
2 avril 2025
2 avril 2025
Maître Sébastien SEROT, avocat plaidant Défendeur(s) : SPIE BATIGNOLLES NORD [Adresse 2] Marquette-[Adresse 3]-Lille Immatriculé(e) au RCS de Lille Métropole n°349 026 955 Représentant(s) : Maître Xavier
Source officielle1ère Chambre civile
64379d909477fe04f5cc636d
12 avril 2023
12 avril 2023
au barreau de CAEN - N° du dossier 2014289 C/ Madame [J] [I] Représentée et assistée de Me [W], avocat au barreau d'ARGENTAN - N° du dossier 19582 Madame [L] [X] Représentée et assistée de Me Xavier
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2200991_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 09 mars et le 14 mars 2022, M. et Mme D, représentés par Me Xavier Griffiths, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle4ème chambre 1ère section
66fc3d882416523b9959b7e8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DU CM 101 [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Marie-Claire SCHNEIDER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0290, et par Me Xavier GRIFFITHS, avocat au barreau de LISIEUX, avocat
Source officielle6ème chambre 2ème section
658096e63ea7c8c1120dd6ba
15 décembre 2023
15 décembre 2023
DEFENDERESSE Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS “MAF” [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marie-claire SCHNEIDER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0290, Maître Xavier
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d58881a7b805de12b4c3
18 mai 2022
18 mai 2022
Représentée par Me François Marie IORIO, avocat au barreau de PARIS Le SDC LE GRAND LARGE représenté par son syndic, la SARL CABINET IFNOR, pris en la personne de son représentant légal Représentée par Me Xavier
Source officielleJEX Mobilier
69792d80cdc6046d47e9105e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FSL : 1 CE (LRAR) + 1 CCC (LS) - Me Virginie ANFRY : 1 CE + 1 CCC (dossier plaidoirie) (Case) - Me Xavier GRIFFITHS : 1 CE + 1 CCC ( dossier plaidoirie) (Case) - Huissier poursuivant : 1 CCC (LS) - dossier
Source officielleService des référés
66a14669bfa4c7b1df1a9f2d
24 juillet 2024
24 juillet 2024
BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Xavier GRIFFITHS de la SELARL CABINET BRIFFITHS, GRIFFITHS DUTEIL & ASSOCIES, avocats au barreau de LISIEUX, Me Marie-claire
Source officielleService des référés
66391ff7d94801f110a57c90
2 mai 2024
2 mai 2024
BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Xavier GRIFFITHS de la SELARL CABINET BRIFFITHS, GRIFFITHS DUTEIL & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de LISIEUX et par
Source officielle1ère Chambre civile
62ad6cd4552b2c05e5785958
17 mai 2022
17 mai 2022
assistée de Me Jean-Jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN INTIMÉ : Monsieur [R] [M] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] représenté et assisté de Me Xavier
Source officielle1ère Chambre civile
67f0bdee2b128a299768569c
2 avril 2025
2 avril 2025
14] [Localité 26] Représentée par Me Didier PILOT, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 0180166 Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 11] [Localité 20] Représentée par Me Xavier
Source officielle1ère Chambre civile
66274ef2c1c6ed00087b3cb5
3 avril 2024
3 avril 2024
ETABLISSEMENTS DELALANDE exerçant sous l'enseigne commerciale PISCINES PATRICK DELALANDE prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée de Me Xavier GRIFFITHS, avocat au barreau
Source officielleCIVIL + 10 000
6a15fff8cdc6046d470750b1
21 mai 2026
21 mai 2026
de Paris sous le numéro 784 647 349, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 189 boulevard Malesherbes - 75017 PARIS ayant pour avocat : Maître Xavier
Source officielleRequêtes
65b0ba5d8d0ccf000877e4c0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Localité 3] représentée et assistée de Me Nicolas DELAPLACE, avocat au barreau de CAEN DEFENDEUR A LA REQUETE : Monsieur [X] [G] [V] [Adresse 1] [Localité 4] représenté et assisté de Me Xavier
Source officielleChambre Premier Président
64f8167f0a9accd9695a436f
5 septembre 2023
5 septembre 2023
2023 DECISION DEFEREE : courrier du bâtonnier de l'ordre des avocats du Havre du 27 avril 2023 DEMANDERESSE AU RECOURS : Madame [I] [G] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Xavier
Source officielleRéférés
6605176082fb0c00084cdd80
16 janvier 2024
16 janvier 2024
: Société LES TABLISSEMENTS DELALANDE exerçant sous l'enseigne commerciale 'PISCINES PATRICK DELALANDE', ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 1] Non comparante, représentée par Me Xavier
Source officielleDELIBERE REFERES
69ad93dfcdc6046d47f2fb64
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Xavier GRIFFITHS Avocat postulant correspondant : Me Florianne PEIGNE DEFENDEUR Copie exécutoire délivrée à Me Xavier GRIFFITHS en date du 22/01/2026
Source officielleChambre A - Civile
653a0673d0451e8318d0e999
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Marie-caroline MARTINEAU de la SELARL SELARL MARIE-CAROLINE MARTINEAU & MAGALIE MINAUD, avocat postulant au barreau du MANS - N° du dossier 2017111 et Me Xavier
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