Y... avait connaissance de l'inexactitude totale ou partielle des faits qu'il avait dénoncés, de sorte que le délit de dénonciation calomnieuse qui lui est reproché n'est pas suffisamment caractérisé pour

connaissance par le prévenu de la fausseté du fait dénoncé au moment de la dénonciation ; Attendu que, pour déclarer Mme [V] coupable de dénonciation calomnieuse et dénonciation mensongère de faits

calomnieuse ; "aux motifs que en droit, le délit de dénonciation calomnieuse n'est caractérisé, au sens de l'article 226-10 du Code pénal, que si la dénonciation revêt un caractère spontané ; qu'en

Y... du chef de dénonciation calomnieuse en l'absence de spontanéité des dénonciations qui lui sont imputées ; "aux motifs qu' aux termes de l'article 226-10 du code pénal, la dénonciation, effectuée

I... en 2006, la cour d'appel a dénaturé le sens, pourtant clair et précis, de ce document de la cause ; "2°) alors que la dénonciation calomnieuse n'est caractérisée que si elle est spontanée ; qu'en

, par le dénonciateur, de la fausseté du fait dénoncé ; qu'en l'espèce, les deux éléments matériels, la dénonciation spontanée d'un fait de nature à entraîner des sanctions judiciaires et la fausseté

calomnieuse ; " aux motifs qu'aux termes de l'article 226-10 du Code pénal, la dénonciation calomnieuse suppose, pour être constituée, que soit caractérisée une dénonciation spontanée d'un fait que

de toute constitution de partie civile accompagnant la " plainte complémentaire " sur le fait de " récompense " dénoncé impliquait l'absence d'obligation d'ouvrir une information ; que l'ordonnance de

[U] et la société [1] à payer à Mme [V] des sommes en réparation de son préjudice matériel et de son préjudice moral, alors : « 1°/ que la dénonciation calomnieuse ne peut résulter que d'un acte spontané

calomnieuse ; "aux motifs que les éléments constitutifs du délit de dénonciation calomnieuse qui sont au nombre de trois : la dénonciation spontanée d'un fait susceptible de sanctions auprès d'une

calomnieuse, les éléments recueillis sur commission rogatoire par le magistrat instructeur n'ont pas établi la mauvaise foi spontanée des époux Y... alors que la réalité des faits dénoncés par ceux-ci

calomnieuse ; "aux motifs que la dénonciation calomnieuse ne peut résulter que d'un acte spontané ayant pour but et objet l'exercice de poursuite (crim. 16 octobre 1969) ; or, ainsi que l'ont fort

calomnieuse n'étaient pas réunis à l'encontre de Michel Y... et a débouté, en conséquence, Francis X..., partie civile, de l'ensemble de ses demandes ; "aux motifs que le caractère spontané de la dénonciation

de la dénonciation faite à l'encontre de Francis Y... n'est pas contesté ; qu'il est également constant et non contesté que les faits dénoncés l'ont été près d'un magistrat du tribunal de grande instance

des faits ; que le caractère spontané des déclarations de la mineure est ainsi établi ; que la thèse invoquée par M.

O... pour une partie des faits de violences et de menaces dénoncés et le procureur de la République, en ne poursuivant pas les faits de viol dénoncés, ont tiré les conséquences de l'absence de preuves

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 6 mars 1995, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 13 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

Z... ; que le 3 octobre 2014, les policiers du commissariat de Vichy ont recueilli la déclaration spontanée de Mme A..., employée dans l'agence de communication dirigée par M.