Doctrine Fiscale — BOFIP

IF - Taxe foncière sur les propriétés non bâties

BOI-IF-TFNB

RPPM - Champ d'application - Produits de placements à revenu fixe de source française et gains assimilés - Produits attachés aux bons ou contrats investis en actions et souscrits du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2013 (contrats dits "NSK") - Caractéristiques juridiques des bons ou contrats investis en actions

BOI-RPPM-RCM-10-10-100-10

Dispositions Juridiques Communes - Tiers de confiance

BOI-DJC-TDC

ANNEXE - RPPM - Fiche explicative des retraitements opérés pour le calcul des quotas d'investissement obligatoires du bon ou contrat investi en actions afin de tenir compte de l'exposition réelle au risque

BOI-ANNX-000073

Mise à niveau des documents au plan formel

ACTU-2017-00183

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2017-00181

ANNEXE - RPPM - Liste des entités assimilées visées à l'article 15 de la directive dîte "Epargne" n° 2003/48/CE

BOI-ANNX-000081

BIC - Amortissements - Régimes particuliers - Solutions particulières admises à l'égard de certains biens

BOI-BIC-AMT-20-40-60-30

IS - Régimes sectoriels

BOI-IS-GEO-20

IF - Taux des différents abattements prévus aux articles 1388 quinquies et 1466 F du code général des impôts

BOI-ANNX-000249

IS - Régimes territoriaux et sectoriels

BOI-IS-GEO

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2017-00181

IS - Régimes sectoriels - Réserve spéciale de solvabilité dotée par les mutuelles et leurs unions régies par le code de la mutualité et les institutions de prévoyance régies par le titre III du livre IX du code de la sécurité sociale

BOI-IS-GEO-20-40

ANNEXE - RPPM - Liste des entités assimilées visées à l'article 15 de la directive dîte "Epargne" n° 2003/48/CE

BOI-ANNX-000081

BIC - Amortissements - Régimes particuliers - Solutions particulières admises à l'égard de certains biens

BOI-BIC-AMT-20-40-60-30

Mise à niveau des documents au plan formel

ACTU-2017-00182

BIC - Précisions concernant la règle pratique d'amortissement admise à l'égard des vidéocassettes et autres supports assimilés destinés à la location - Rescrit

ACTU-2017-00180

Mise à niveau des documents au plan formel

ACTU-2017-00182

BIC - Précisions concernant la règle pratique d'amortissement admise à l'égard des vidéocassettes et autres supports assimilés destinés à la location - Rescrit

ACTU-2017-00180

IS - Régimes territoriaux et sectoriels

BOI-IS-GEO

BIC - Matériels éligibles au dispositif de sur-amortissement (CGI, art. 39 decies) - Rescrit

ACTU-2017-00178

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers - Extension de l'acompte de prélèvement ou retenue à la source dû par les établissements payeurs - Obligations et modalités de paiement de l'acompte provisionnel (loi n° 2016-1917 du 29 décembre 2016 de finances pour 2017, art. 22)

ACTU-2017-00176