Doctrine Fiscale — BOFIP

ANNEXE - RFPI - Exemple de calcul de la déduction au titre de l’amortissement "Besson"

BOI-ANNX-000414

LETTRE - RFPI - Modèle d’attestation annuelle fournie par les sociétés non passibles de l’impôt sur les sociétés (dispositif "Besson")

BOI-LETTRE-000184

ANNEXE - RFPI - Engagement de location susceptible d'être suspendu - Exemple récapitulatif

BOI-ANNX-000416

RFPI - Revenus fonciers - Suspension de l'application des dispositifs "Besson"

BOI-RFPI-SPEC-20-10-30-30

RSA - Actualisation des limites d'exonération d'impôt sur le revenu des cadeaux d'une valeur modique offerts par l'entreprise à ses salariés et des indemnités forfaitaires pour frais professionnels - Actualisation du montant des avantages en nature nourriture et logement

ACTU-2015-00064

LETTRE - RFPI - Modèle de note annexe à joindre en cas de mise à disposition du logement (dispositif "Besson")

BOI-LETTRE-000185

Mise à niveau des documents au plan formel

ACTU-2015-00065

INT - Convention fiscale entre la France et l'Allemagne en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

BOI-INT-CVB-DEU-10

RFPI - VTN - Taxes forfaitaires sur le produit de la valorisation des terrains nus et des immeubles bâtis

BOI-RFPI-VTN

RFPI - VTN - Taxes forfaitaires sur le produit de la valorisation des terrains nus et des immeubles bâtis

BOI-RFPI-VTN

ANNEXE - RFPI - Exemple de calcul de la déduction au titre de l’amortissement "Besson"

BOI-ANNX-000414

RSA - Actualisation des limites d'exonération de la contribution de l'employeur à l'acquisition de titres restaurant et de chèques vacances par ses salariés

ACTU-2015-00063

RSA - Actualisation des limites d'exonération de la contribution de l'employeur à l'acquisition de titres restaurant et de chèques vacances par ses salariés

ACTU-2015-00063

BNC - TVA - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2015-00061

TVA - Suppression de l'impôt sur les spectacles pour les manifestations sportives (loi n° 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015, art. 21)

ACTU-2015-00051

PAT - CF - DJC - Extension et aménagement des obligations déclaratives des administrateurs de trust (loi n° 2013-1117 du 6 décembre 2013)

ACTU-2015-00044

BNC - BIC - Actualisation pour 2015 des seuils et limites de déduction des frais supplémentaires de repas

ACTU-2015-00045

BA - Consultation publique - Modification des règles de calcul du plafond commun de déduction pour les groupements agricoles d'exploitation en commun et les exploitations agricoles à responsabilité limitée et modification des règles de calcul de la majoration appliquée à la DPA non utilisée dans le délai de sept ans (loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, art. 68, 69 et 70)

ACTU-2015-00047

TCA - Taxe sur les acquisitions de titres de capital ou assimilés - Modalités déclaratives et de paiement

ACTU-2015-00048

RSA - BIC - BA - BNC (sous conditions) - Frais de carburant en euro au kilomètre - Barèmes applicables pour l'année 2014

ACTU-2015-00058

LETTRE - BNC - Modèle de contrat-type signé entre un propriétaire de chevaux de course et un entraîneur

BOI-LETTRE-000237