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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d8a
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Bertrand Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a559
19 mars 2007
19 mars 2007
F. : souscription par Monsieur Bertrand Y... en 1973 de 100 actions A. G.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f49
5 septembre 2006
5 septembre 2006
à l'aéroport de Roissy en France -dire que la mère prendra en charge l'intégralité des frais de déplacement de Bertrand -fixer la pension due pour Bertrand à la somme de 500ç par mois, outre la moitié
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b16
4 septembre 2003
4 septembre 2003
Bertrand Y..., autre fils de Z...
Source officielle4e Chambre A
6031d95e5fd21dad57004fc6
21 juin 2018
21 juin 2018
représentée par Me Christine Z... de la B..., avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMES Monsieur Bertrand Y... demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941b8
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Des dissensions étant apparues entre les associés, Bertrand et Pierre Y... ont notifié à la SCI leur désir de se retirer.
Source officielle5e chambre civile
631addecf575634f1371ece4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
immatriculée au RCS de NIORT sous le N°B 542 073 580 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Gilles BERTRAND
Source officielle4ème Chambre Section 3
6780b7b134dc79f9f061506c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielle4ème Chambre Section 3
6780b7b134dc79f9f0615072
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bec
9 novembre 2001
9 novembre 2001
Christian et de TREUIL Marie-Christine Mineur Comparant Assisté de Maître BERTRAND David, avocat au barreau de BEZIERS A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd6
9 novembre 2001
9 novembre 2001
Christian et de TREUIL Marie-Christine Mineur Comparant Assisté de Maître BERTRAND David, avocat au barreau de BEZIERS A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3d
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nathalie X... ... 35700 RENNES Appelante, comparante en personne Monsieur Bertrand Z...
Source officielleRéférés
68f9b82f0a84a5e5f002164c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
opposant : I - [X] [K] née le 12 Juin 1971 à [Localité 10] [Adresse 11] [Localité 5] assistée de Me Caroline CHALOPIN de la SCP BRILLATZ-CHALOPIN, avocat au barreau de TOURS, et Me Marine BERTRAND-CAPIZZANO
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c14
23 mai 2017
23 mai 2017
Bertrand Y...
Source officielle4ème Chambre Section 3
68f1cd802f77035fb0bf7ece
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BERTRAND, greffière M. [X] [T] a relevé appel du jugement du 14 février 2024 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Toulouse par déclaration du 14 juin 2024.
Source officielle4ème Chambre Section 3
68f1cd812f77035fb0bf7eda
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5eb2db7cac9e5eb48ca
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268930e6dd8e1529bd75
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Par jugement en date du 12 décembre 2023 du tribunal judiciaire de Montauban, pôle social a débouté M. [K] [H] et Mme [M] [H] de leurs demandes. M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23f40b8f5486fedd98c
10 avril 2025
10 avril 2025
BERTRAND, greffière Vu le jugement rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Toulouse le 4 septembre 2023, dans l'affaire opposant M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23f40b8f5486fedd992
10 avril 2025
10 avril 2025
BERTRAND, greffière Vu le jugement rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Toulouse le 28 août 2023, dans l'affaire opposant M.
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