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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
626a2f1771469e057d7899e1
27 avril 2022
27 avril 2022
MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 27 Avril 2022 Nous, Catherine Muller, Conseiller faisant fonction de président de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Christine
Source officielleChambre 3-1
6364ba18e405357f749ea472
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre civile
627f48c2551627057d32dece
12 mai 2022
12 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, Présidente de chambre, Mme Christina DIAS DA SILVA,
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660e43140740db0008fa94ad
3 avril 2024
3 avril 2024
S'agissant du coffre-fort non utilisé, il ne peut être reproché à des clients d'un hôtel de ne pas déposer dans le coffre-fort un objet tel qu'une montre portée couramment dans la journée par son propriétaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65166e9f788aac83189ea765
6 septembre 2023
6 septembre 2023
SYSTRA [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 387 949 5 30 Représentée par Me Christine HILLIG POUDEVIGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0036 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdcc71a6a83181c8cbb
2 novembre 2023
2 novembre 2023
plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Jacques BOUDY Conseiller : Monsieur Rémi FIGEROU Conseiller : Madame Christine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
635a217cc549ea05a7cd2c28
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Concernant le défaut d'animation des réunions du CODIR par son supérieur hiérarchique, et le manque de cohérence de cette instance, M.
Source officielleChambre 4 A
6979e80ccdc6046d47f71d63
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine DORSCH, Président de Chambre M.
Source officielle6e Chambre D
6033d8c0f7374f8a757cd0e4
22 mars 2017
22 mars 2017
N° 2017/76 Rôle N° 15/09395 [J] [C] [Y] [C] [V] [C] veuve [L] C/ [X] [S] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, Me Christine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616361c7c983b818eb76d23a
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Conseiller Sophie VALAY-BRIERE, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET DÉBATS à l'audience publique du 18 Novembre 2010 après rapport oral de l'affaire par Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90200
31 janvier 2013
31 janvier 2013
de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Madame le Conseiller MISSOUX-SARTRAND a été entendu en son rapport, Maître CLERC et Maître PAULIAT-DEFAYE, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e635
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Jeannine VALTIN, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller assistée pendant les débats de Christine
Source officielleChambre Prud'homale
63bd0ec60ab73d7c90739e5a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Enfin, elle soutient qu'elle communiquait régulièrement avec le Codir et le directeur d'usine.
Source officielle17e chambre
631987bb51eeae4f1309d3a4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Il s'est également fait l'écho d'une décision prise en Comité de Direction (CODIR), décision devenue définitive après échanges de divers points de vue sur le sujet.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91220
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND. Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae53
20 novembre 2007
20 novembre 2007
PARTIES EN CAUSE : Société CONFLANDEY INDUSTRIES, ayant son siège social à 70170 PORT SUR SAONE APPELANTE REPRESENTEE par Me Christian DELUCCA, avocat au barreau de PARIS, substitué par
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69e31414cdc6046d47a79f88
16 avril 2026
16 avril 2026
De même un recensement Google fait apparaître que le restaurant Le Collier de la reine a déménagé [Adresse 17] dans le [Localité 9].
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efa
22 janvier 2015
22 janvier 2015
représenté par Me Marie Christine COUDAMY de la SARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES Marc Auguste A..., de nationalité Belge, Retraité, demeurant ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032809c358b2cb485593959
19 janvier 2018
19 janvier 2018
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb2
19 janvier 2018
19 janvier 2018
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine
Source officiellePage 10 sur 28