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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre des Rétentions
66b30e042f025c562a98892f
6 août 2024
6 août 2024
détention d'ORLÉANS en date du 03 août 2024 à 15h55 Nous, Claire Girard, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
66b30e042f025c562a988931
6 août 2024
6 août 2024
détention d'ORLÉANS en date du 03 août 2024 à 16h00 Nous, Claire Girard, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officielle1re chambre civile
66bd9a121329d1cb8b24aeb4
14 août 2024
14 août 2024
ENTRE : Monsieur [D] [O] né le 23 Octobre 1983 à [Localité 6] - LIBAN [Adresse 5] [Localité 3] Appelant Comparant, assisté de Me Fanny JOUSSARD, avocat commis d'office ET : MONSIEUR
Source officielleChambre des Rétentions
686ca6f1ab48d770a9cb5e28
6 juillet 2025
6 juillet 2025
judiciaire d'Orléans en date du 04 juillet 2025 à 15h43 Nous, Claire GIRARD, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
686ca6f2ab48d770a9cb5e2a
6 juillet 2025
6 juillet 2025
judiciaire d'Orléans en date du 04 juillet 2025 à 15h41 Nous, Claire GIRARD, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
686ca6f2ab48d770a9cb5e2c
6 juillet 2025
6 juillet 2025
judiciaire d'Orléans en date du 04 juillet 2025 à 15h32 Nous, Claire GIRARD, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre Commerciale
653b597f502b828318c4e4fa
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 12 OCTOBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947ea
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Sociale
69b2833acdc6046d4764ad68
25 avril 2025
25 avril 2025
SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Nous, Laurence DUVALLET, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargée de la mise en état, Assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
69b28343cdc6046d4764ae1e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
FICHOT de la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Nous, Alexandre DAVID, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la mise en état, Assisté de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
64379d9a9477fe04f5cc6397
4 novembre 2022
4 novembre 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielleHospitalisation D'office
64f17f2092dd7fd9692bbcfc
31 août 2023
31 août 2023
2023 DEBATS : A l'audience publique tenue le 31 août 2023 par Isabelle DEFARGE, conseillère déléguée par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 16 juillet 2023, assistée de Fanny
Source officielleChambre Commerciale
669b530ba3418ee2ae72d190
18 juillet 2024
18 juillet 2024
DE CLÔTURE du : 30 Mai 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 06 JUIN 2024, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleRétentions
6618cf127935f50008be4395
11 avril 2024
11 avril 2024
Février 1995 à [Localité 2] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Fanny
Source officielleRéférés
6618cf137935f50008be43bb
11 avril 2024
11 avril 2024
[U] [W] c/ [I] [Y] [E] [N] VEUVE [Y] ÉPOUSE [P] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 22 Février 2024 à neuf heures trente, devant Nous, Fanny
Source officielleChambre Sociale
69b27e92cdc6046d476427a9
25 avril 2025
25 avril 2025
SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Laurence DUVALLET, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargée de la mise en état, Assistée de Mme Fanny
Source officielle4e chambre civile
64eedcb0bb2c32d969d352e0
13 juillet 2023
13 juillet 2023
simplifiées au capital de 11.520.000 € immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le num B 310 880 315 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Fanny
Source officielle3ème chambre A
66fce3e08d6ea26f688da755
1 octobre 2024
1 octobre 2024
FL DIFFUSION Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON APPELANTS Société FRUTIMAR DEL ALMANZORA SL société de droit étranger - espagnole Représentant : Me Fanny
Source officielleChambre 4-7
65d4859c4d65b70008725222
26 janvier 2024
26 janvier 2024
LES DOCKS DU SAVON Représentant : Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fanny OHANNESSIAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE RADIATION
Source officielle2e chambre sociale
6785fdafe1c1941b1ee98151
13 janvier 2025
13 janvier 2025
FANNY [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thomas LE MONNYER, magistrat chargé de la mise
Source officiellePage 10 sur 160