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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
64c8a0b3dfabddd9699dff59
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Hier je suis rentrée de permission et j'ai pleuré dans ma chambre. Cette structure est la 1ère qui a été refaite mais je suis bien chez moi, j'ai réussit à gérer mes problèmes.
Source officielleRétention Administrative
674024b818da00b68b1a825f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Copie conforme délivrée le 09 Octobre 2024 par courriel à : -l'avocat -le préfet -le CRA -le JLD/TJ -le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue
Source officielleRétention Administrative
66960d0353a3547449c24125
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Copie conforme délivrée le 12 Juillet 2024 par courriel à : -l'avocat -le préfet -le CRA -le JLD/TJ -le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue
Source officielle1re chambre civile
6698b079e6ed70c67f644a01
17 juillet 2024
17 juillet 2024
MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL MONSIEUR LE PREFET DE L'HERAULT Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue
Source officielleChambre des Rétentions
68885733dbf0f4a9225a776b
27 juillet 2025
27 juillet 2025
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL D'ORLÉANS Rétention Administrative des Ressortissants Étrangers ORDONNANCE du 27 JUILLET 2025 Minute N° N° RG 25/02192 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIE5
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f0
9 juin 2011
9 juin 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 09/06/2011 *** No MINUTE : No RG : 10/02150 Jugement (No 09/01201) rendu le 07 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e671
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9340f
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre 1-7
680b1db62c124f4fd8d6733e
24 avril 2025
24 avril 2025
Elle indiquait 'ton insulte d'hier était beaucoup trop violente pour que je puisse accepter un cadeau', ce à quoi répondait M.
Source officielle1re chambre civile
634a4f52acdcd6adff75a9d2
14 octobre 2022
14 octobre 2022
J] C/ LE PREFET DE L'HERAULT L'ARS PARQUET GENERAL MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DU BASSIN DE THA Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue
Source officielleRétention Administrative
680723e29db5bb5c624d2eb1
19 avril 2025
19 avril 2025
Copie conforme délivrée le 19 Avril 2025 par courriel à : -l'avocat -le préfet -le CRA -le JLD/TJ -le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00315_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le 5 juillet 2022, la Commission dé artementale d’aménagement commercial (CDAC) a rendu une décision favorable sur le rojet.
Source officielleRETENTIONS
62f34a3682b27805d4d3c0c3
9 août 2022
9 août 2022
Le compte rendu de l'audition est sur la page 1/2 et la signature de l'OPJ et de M. [X] sur la page 2/2.
Source officielleRétentions
661e14d90f653b0008df2b17
15 avril 2024
15 avril 2024
du placement à 15h25, aucun grief. ' Assisté de [B] [D], interprète, Monsieur [M] [T] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : ' j'ai signé des papiers hier
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6799c753d0369362bfa17996
28 janvier 2025
28 janvier 2025
, ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 821 325 941, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Béatrice HIEST
Source officielle21e chambre
6349008d63d497adffda4380
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[T] de ses demandes, fins et conclusions, Confirmer le jugement rendu le 25 septembre 2020 en ce qu'il a débouté M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6a225cb4cdc6046d47383066
4 juin 2026
4 juin 2026
L'ordonnance de clôture a été rendue le 21 janvier 2026. MOTIFS Sur la rupture anticipée du contrat de professionnalisation M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a0ff236cdc6046d478954fc
4 mai 2026
4 mai 2026
A l'issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 04 mai 2026, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
634f95cdb5afe5adfff28b4d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ainsi, l'opposition n'est ouverte qu'à l'égard des jugements rendus par défaut.
Source officielle17e chambre
6031fcd247e14f351dd7bec3
23 mai 2018
23 mai 2018
nac : 80A 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 23 MAI 2018 N° RG 16/02218 AFFAIRE : [Q] [P] C/ [J] [N], en nom propre Décision déférée à la cour : jugement rendu
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